Ou obtenir le certificat de conformité pour le T2?

[gaston26]

pas de soucis pour moi lors de 3 passages au CT avec des vehicules 5 places CG et 2 places réalité

bin le controleur avait pas les yeux en face des trous c'est tout,au dernier ct il a testé les ceintures arriere du 410 et controler les fixations ca fait parti des points de controles

[Bebop]

ah ouais ! ceintures en place, mais pas de sièges

[vincent sch]

Salut

Bon, ben je vais remonter des ceintures à l'arrière. Ca va le faire comme cela.

A plus

Vincent

[skalraf]

carte grise 7 place & il ne m'a jamais contrôlé ni les ceinture ni la banquette . il ne contrôle que ce qui est visible. Situ n'est pas sur il y a un poste qui traine sur forum4x4 ou un contrôleur répond

[Pat]

Ben si y'a 5 places, faut 5 ceintures

Après il peut y avoir étourderie ou complaisance, mais c'est autre chose

En tout cas c'est bien mieux en 5 places, tu a fais une plus value virtuelle, peut être qqs chevaux fiscaux de moins pour payer la CG et surtout pas de contrôle antipollution annuel

Tutti va bene

[vincent sch]

Salut à tous,

Une dernière question me turlupine et je n’ai pas trouvé de réponse chez mon assureur

Voilà, le CT a été fait avec l’ancien numéro d’immatriculation Belges en Avril 2012. Le contrôleur, comme moi-même croyons dure comme fer que j’avais un T2 2 places. C’était marqué Camionnette sur la CT d’origine. La carte grise d’origine était difficilement déchiffrable tellement l’ancre était pâle. Mais je crois bien distinguer (sur la photo copie ) que c’était bien un 5 qui était marqué en face du nombre de places. Bizarre. Bon, on s’est planté tous les deux.

J’ai donc un CT vierge avec le macaron qui mentionne l’ancien numéro d’immatriculation et une date de nouvelle visite pour Avril 2013. (Normal pour une camionnette)
Entre temps, j’ai reçu le certificat de conformité qui me dit que mon T2 3L est un 5 places. Super ! Tout va bien jusque la.
La nouvelle carte grise faite en préfecture me dit la même chose. Voilà, j’ai un véhicule 5 places et plus de soucis. Tout va bien, je roule comme cela tous les jours.

Ma question est la suivante : Le CT fait mention de l’ancien numéro d’immatriculation est ce qu’il faut faire refaire le macaron avec le nouveau numéro d’immatriculation français ? Est-ce que je laisse comme cela jusqu’en avril 2013 où je repasserai le CT et la on passera à nouveau sur une périodicité de vérification tous les deux ans ?

J’avoue ne pas savoir quoi faire pour être dans les règles.

A plus

Vincent

[Tanguy]

je ne suis pas sur de mon coup , mais .... en réfléchissant un peu

logiquement quand il y a changement d' immatriculation , il ya un nouveau CT
SAUF si le même propriétaire du VL change de département donc nouveau N°

dans ton cas :
- carte grise Belge donc au nom de l' ancien proprio = CT pour un VL immatriculé Belge
- maintenant carte grise à ton nom , immatriculé en France , donc CT à refaire pour que la nouvelle immat apparaise sur le rapport et le papilon du CT
( et ce nouveau CT sera valable pour 2 ans puisque ce n' est pas une camionette )

maintenant il existe peut-être une possibilité de démarche administrative ou un "papier" à remplir .....
mais j' y crois guère
il sera peut-être plus rapide de revoir ton centre de contrôle et de lui dire .... "c' est encore moi ...!"
et envisager un arrangement à l' amiable , du genre ne payer que la valeur du papier du rapport de visite ... voyez s'que j' veux dire