Forum 4x4

ttmavie a écrit :Question à mes petits tracteurs préférer
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Autant ont est d'accord que si contrôle des z'hommes en bleu c'est le PTAC de la remorque
qui est pris en compte ....... en est-il de même pour le véhicule tracteur ?
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Peut ont jouer sur le poids réel à l'instant T ( j'imagine que non ) ou encore une fois ils se référer
au PTAC du tracteur ?
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Merci pour une réponse sérieuse, c'est vrais quoi ont est pas là pour rigoler

C'est le PTAC qui compte. Il y aurai bien un report de charge qui existe mais beaucoup d'avis divergent.
Donc sans le permis il faut ptac tracteur + ptac vh < 3,5T
Avec b96 : <4,25T
Avec BE : <7t dont 3,5T max pour la remorque et 3,5T max pour le vh. (Un véhicule de + de 3,5T est un PL, même sans remorque)
Ça c'est pour le défaut de permis.

Pour une amende de surcharge: poids réels :
si PTAC de la remorque dépasse le Poids tractable du vh par exemple, alors il devra y avoir pesée pour une verbalisation.

mimouss a écrit :Dans cet exemple tu serai verbalisable pour défaut de permis.
Mon assureur et le vendeur de mon plateau m'ont assuré que non car distinction faite sur des remorques vides par rapport a une chargée.
Mais en cherchant je n'ai rien trouvé... Et j'emet tout de même un doute sur les compétences d'un assureur...

A confirmer mais je crois me souvenir que Lolo c'est fait pruner dans ce cas de figure , l'histoire doit trainer dans les méandres du fofo .....

mimouss a écrit :Dans cet exemple tu serai verbalisable pour défaut de permis.
Mon assureur et le vendeur de mon plateau m'ont assuré que non car distinction faite sur des remorques vides par rapport a une chargée.
Mais en cherchant je n'ai rien trouvé... Et j'emet tout de même un doute sur les compétences d'un assureur...

vide ou avec 300kg de matos volumineux, je vois pas de différence. En poids réel, t'es dans les clous, enfin, tu devrais etre.....

JMTT a écrit :A confirmer mais je crois me souvenir que Lolo c'est fait pruner dans ce cas de figure , l'histoire doit trainer dans les méandres du fofo .....

L'arroseur, arrosé.

JMTT a écrit :A confirmer mais je crois me souvenir que Lolo c'est fait pruner dans ce cas de figure , l'histoire doit trainer dans les méandres du fofo .....

Reste a savoir si le flic connaissait réellement la loi....
Parfois ça prune un peu vite...
Les textes sont tellement récents que l'application au monde d'aujourd'hui peut être très personnelle...

mimouss a écrit :Reste a savoir si le flic connaissait réellement la loi....
Parfois ça prune un peu vite...
Les textes sont tellement récents que l'application au monde d'aujourd'hui peut être très personnelle...

Z'êtes incroyables.

JMTT a écrit :Z'êtes incroyables. [emoji38]

Nan mais sur cet exemple tu a raison.
j'ai cherché sur légifrance et ça ne parle que de ptac .
Je parlais d'une manière générale.

Donc la, il n'y a pas d'interprétation possible.
Les règles sont celles que j'ai mis plus haut point.
J'ai cru mon assureur car ça me convenait a l'instant T. Mais je ne ressortirait le plateau qu'avec le BE.

au choix

il est préférable de conduire avec une surcharge , qu'un défaut de permis

risque surcharge
http://www.cevennes-remorques.fr/2014/1 ... harge.html

risque sans permis
https://www.legipermis.com/infractions/ ... ermis.html

M201 a écrit :au choix

il est préférable de conduire avec une surcharge , qu'un défaut de permis

risque surcharge
http://www.cevennes-remorques.fr/2014/1 ... harge.html

risque sans permis
https://www.legipermis.com/infractions/ ... ermis.html

Dans ce cas là, le flic a lui aussi un des 2 choix à faire. Il peut très bien considérer que c'est pas une surcharge, mais un défaut de permis. Et çà serait meme plus logique, puisque si tu changes juste le chauffeur par un qui a le bon permis, l'ensemble, auto plus remorque, devient en règle. Ce n'est donc plus une surcharge réelle, mais bel et bien un défaut de permis.

mimouss a écrit :Reste a savoir si le flic connaissait réellement la loi....
Parfois ça prune un peu vite...
Les textes sont tellement récents que l'application au monde d'aujourd'hui peut être très personnelle...

Mon oncle c'est fait verbaliser pour surcharge, sans pesée, il possède le EB, son PU peut tracter 3T, et il avait une remorque vide au moment de la verbalisation, la remorque avait un PTAC de 3t5.

Il était dans son droit mais verbalisé tout de même... Il a préférer payer que d'engager un recours