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re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 1:23 pm
par voyagenland
ttmavie a écrit :Je pense ( je ne suis pas sur ) que voyagenland inscrit sur Forum4X4 est diplomé moniteur de moto-cross.
Il pourait ( je ne suis toujours pas sur
) te filer de bon tuyaux, mais ......... je ne suis pas sur
Je reprends le sujet en cours.
Si tu veux m'appeler je confirme les propos,j'ai aussi été président d'une asso possèdant un terrain de motocross,donc n'hésite pas
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 2:23 pm
par Subforest72
voyagenland a écrit :Je reprends le sujet en cours.
Si tu veux m'appeler je confirme les propos,j'ai aussi été président d'une asso possèdant un terrain de motocross,donc n'hésite pas
MP
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 8:02 pm
par toy29
salut,
idem
après 10ans de location d'un ancien terrain de moto cross mon club de 4x4 a acheté le terrain sans EUP
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 8:36 pm
par Subforest72
D'après les infos que j'ai trouvé, cette enquête n'a lieu d'être faite qu'à la création d'un terrain ou circuit, et non pas à la reprise de l'exploitation de celui-ci
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 9:37 pm
par RV
Subforest72 a écrit :D'après les infos que j'ai trouvé, cette enquête n'a lieu d'être faite qu'à la création d'un terrain ou circuit, et non pas à la reprise de l'exploitation de celui-ci
Je pense que oui.
La FFM ou le CODEVER doivent pouvoir te le confirmer.
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 10:03 pm
par Subforest72
D'après la FFM, aucune autorisation a demander, puisque le terrain est déjà en place !
Mais d'après certains... une demande a faire en mairie par rapport au PLU
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : lun. juil. 14, 2014 10:26 pm
par Jo49
Subforest72 a écrit :D'après la FFM, aucune autorisation a demander, puisque le terrain est déjà en place !
Mais d'après certains... une demande a faire en mairie par rapport au PLU
Pas si c'est classé en zone de loisir
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : mar. juil. 15, 2014 12:25 am
par Subforest72
Jo49 a écrit :Pas si c'est classé en zone de loisir
C'est classé en zone loisir d'après la FFM
Vais allez aux renseignements à la pref et à la mairie pour éclaircir tout ça !
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : mar. juil. 15, 2014 8:04 am
par Jo49
Donc le PLU est bouclé, pas de soucis de ce côté là
re: Création Association et reprise d'un terrain
Posté : mar. juil. 15, 2014 8:50 am
par pat 25