Création Association et reprise d'un terrain

[voyagenland]

Je pense ( je ne suis pas sur ) que voyagenland inscrit sur Forum4X4 est diplomé moniteur de moto-cross.
Il pourait ( je ne suis toujours pas sur ) te filer de bon tuyaux, mais ......... je ne suis pas sur

Je reprends le sujet en cours.
Si tu veux m'appeler je confirme les propos,j'ai aussi été président d'une asso possèdant un terrain de motocross,donc n'hésite pas

[Subforest72]

Je reprends le sujet en cours.
Si tu veux m'appeler je confirme les propos,j'ai aussi été président d'une asso possèdant un terrain de motocross,donc n'hésite pas

MP

[toy29]

salut,
idem
après 10ans de location d'un ancien terrain de moto cross mon club de 4x4 a acheté le terrain sans EUP

[Subforest72]

D'après les infos que j'ai trouvé, cette enquête n'a lieu d'être faite qu'à la création d'un terrain ou circuit, et non pas à la reprise de l'exploitation de celui-ci

[RV]

D'après les infos que j'ai trouvé, cette enquête n'a lieu d'être faite qu'à la création d'un terrain ou circuit, et non pas à la reprise de l'exploitation de celui-ci

Je pense que oui.

La FFM ou le CODEVER doivent pouvoir te le confirmer.

[Subforest72]

D'après la FFM, aucune autorisation a demander, puisque le terrain est déjà en place !

Mais d'après certains... une demande a faire en mairie par rapport au PLU

[Jo49]

D'après la FFM, aucune autorisation a demander, puisque le terrain est déjà en place !

Mais d'après certains... une demande a faire en mairie par rapport au PLU

Pas si c'est classé en zone de loisir

[Subforest72]

Pas si c'est classé en zone de loisir

C'est classé en zone loisir d'après la FFM

Vais allez aux renseignements à la pref et à la mairie pour éclaircir tout ça !

[Jo49]

Donc le PLU est bouclé, pas de soucis de ce côté là

[pat 25]

Va voir la

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do