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re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 7:44 pm
par webmaster
(C'est 1500 euros, classe 4 de mémoire, un hors piste)

Ne lâchez pas le morceau et faites jouer également vos assurances personnelles en protection juridique si vous en avez. Sans avocat, donc sans dossier juridique motivé, vous allez droit au casse pipe, j'ai peur.

:malade:

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 7:52 pm
par pat 25
Ce n'était pas du hors piste, et le codever est sur le coup, je suis adhérent ;)

J'avais (nous) fa ;) it oposition au 1er jugement, 172€

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:01 pm
par webmaster
pat 25 a écrit :Ce n'était pas du hors piste
J'avais bien compris, mais tu as dit que ton incrimination était :
"circulation avec un véhicul a moteur hors des voies ouvertes a la circulation publique"
Donc, tu risques, devant le juge, et si elle est retenue, 4ème classe, 1500 euros.

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:05 pm
par pat 25
Les vert de gris ont pris des photos avec les véhicules dans le chemin, donc, ils ne pourront pas dire que l'on était een hors piste ;)

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:24 pm
par talviv44
Je pense à quelque chose d'un coup , pourquoi les gris, ont fait le pv motivé avec le terme " hors voies ouvertes à la circulation"....

Avez vous, vus si au moment du Rallie, il n'y avait pas un plan de circulation général qui mentionnait que, pendant un laps de temps, certaines voies publics ou autres, avaient fait l'objet d'interdiction de toutes circulations temporaires ?


Attention aux arrêtés pour un week-end seulement ......(C'est ce que je faisais à une époque lors d'organisations de C/Côtes, en accord avec les maires et la gendarmerie, dans le Département où je résidais....pour éviter justement d'avoir obligation de mettre des bleus tout les 2 Kms, comme me le demandaient les commissions de sécurités).


@plus

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:25 pm
par beurk
C'était pas un rally.

On traversait une propriété privée

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:27 pm
par talviv44
Oups, rien à voir avec, les Cimes alors .....

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:34 pm
par beurk
talviv44 a écrit :Oups, rien à voir avec, les Cimes alors .....
Non :D , on était dans la vallée :D

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:35 pm
par pat 25
Et pas vraiment le même coin ;)

re: PJ Codever

Posté : jeu. oct. 15, 2009 9:41 pm
par talviv44
Alors.......Je pensais que c'était une suite du cas de ce fichu Rallie..