Ne lâchez pas le morceau et faites jouer également vos assurances personnelles en protection juridique si vous en avez. Sans avocat, donc sans dossier juridique motivé, vous allez droit au casse pipe, j'ai peur.
PJ Codever
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re: PJ Codever
Ne lâchez pas le morceau et faites jouer également vos assurances personnelles en protection juridique si vous en avez. Sans avocat, donc sans dossier juridique motivé, vous allez droit au casse pipe, j'ai peur.
re: PJ Codever
J'avais (nous) fa
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re: PJ Codever
J'avais bien compris, mais tu as dit que ton incrimination était :pat 25 a écrit :Ce n'était pas du hors piste
Donc, tu risques, devant le juge, et si elle est retenue, 4ème classe, 1500 euros."circulation avec un véhicul a moteur hors des voies ouvertes a la circulation publique"
re: PJ Codever
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re: PJ Codever
Avez vous, vus si au moment du Rallie, il n'y avait pas un plan de circulation général qui mentionnait que, pendant un laps de temps, certaines voies publics ou autres, avaient fait l'objet d'interdiction de toutes circulations temporaires ?
Attention aux arrêtés pour un week-end seulement ......(C'est ce que je faisais à une époque lors d'organisations de C/Côtes, en accord avec les maires et la gendarmerie, dans le Département où je résidais....pour éviter justement d'avoir obligation de mettre des bleus tout les 2 Kms, comme me le demandaient les commissions de sécurités).
@plus
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re: PJ Codever
On traversait une propriété privée
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re: PJ Codever
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re: PJ Codever
Nontalviv44 a écrit :Oups, rien à voir avec, les Cimes alors .....
re: PJ Codever
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