que dit la loi ? (sujet : pare buffles)

[Phill83]

Mon Toy est équipé d'un A-Bar. Il a passé plusieurs contrôles techniques sans problèmes. Et pourtant, ce "pare-buffle" n'est pas homologué. C'est à n'y rien comprendre. Le seul détail qui me chagrinne, c'est que lors de contrôles par les forces de l'ordre, il y a toujours une question sur ce pare-buffle. Je leur réponds que j'ai acheté mon Toy comme ça, et ils n'en parlent plus. Il semblerait qu'il y a un certain flou sur ces accessoires.

[Phill83]

je roule en 4x4 (mais je me soigne ) ; je roule en Van beaucoup plus haut qu'un 4x4 (mais c'est mon job) ; je roule aussi en plate... et je dois avouer qu'en plate... quand je vois arriver très rapidement dans mon rétro un gros 4x4 rehaussé avec pare-buffle qui roule trop vite,, vu la taille de ses roues, alors que je me doute qu'il n'a pas fait modifier ses freins en conséquence... j'ai peur et je comprends le mouvement anti-4x4

d'autant plus que ce ne sont jamais les 4x4 "préparés TT" qui se comportent en conquistadores mais toujours des engins brillants sans bosse et sans rayure

Des SUV pour franchir les trottoirs, pas de vrais 4x4!... Bcp de gens font l'amalgame, hélas!

[lionnel89]

normal car la loi datant de 97 il ne peuvent pas prendre en compte les véhicules des années antérieurs car en France les loi ne sont pas rétroactive elle rentre donc en application aux dates de sa parution au journal officiel et ne peut donc pas imposé les modification sur les véhicules fabriqué avant la loi
ces pour cela que l'on peut roulé avec les vieilles voitures qui n'était pas équipé de ceinture ou de feux de détresse d'origine par exemple

bon ,c'est pas la peine de cherché a ce donner raison

la règle indiscutable

toute modification non homologué par le constructeur ou effectué par un carrossier avec dossier et passage mines ou maintenant drire est INTERDIDE quelque soit la date de fabrication du véhicule et d'installation sur le véhicule.

a partir de là

seul les véhicules mis en circulation à compter du 25 mai 2007,les équipement rajoutés doivent porter la marquage de réception CE etc...

donc même un vieux véhicules a toujours été hors la lois avec les pare buffle sauf qu'il y avait une certaine tolérance....

la rétroactivité ne concerne donc pas ce problème de toute façon car INTERDIT DEJA AVANT
les nouvelles lois (ceinture etc..)ne sont pas rétroactive effectivement et ne concernent par définition que les équipements d'origine monter en usine constructeur puisque tout le reste est INTERDIT sauf 25/05/07 marquage CE

C'est clair ???

Mon Toy est équipé d'un A-Bar. Il a passé plusieurs contrôles techniques sans problèmes. Et pourtant, ce "pare-buffle" n'est pas homologué. C'est à n'y rien comprendre. Le seul détail qui me chagrinne, c'est que lors de contrôles par les forces de l'ordre, il y a toujours une question sur ce pare-buffle. Je leur réponds que j'ai acheté mon Toy comme ça, et ils n'en parlent plus. Il semblerait qu'il y a un certain flou sur ces accessoires.

Si si c'est simple à comprendre

On touche au fait que les centres de contrôle technique ne fasse pas partie du service public mais soit des société commerciale qui cherche des clients et a les conservé,tous simplement,d'où l'indulgence des contrôleurs
ça serait public,il appliquerai à la lettre le règlement sans chercher comme beaucoup d'autre service.... surement pas tous d'ailleurs et pas pour tout le monde pareil

Ce problème commence d'ailleurs à remonter......

[pat95]

aujourd hui ne sont vendus et fabriquees que les protections av basse c est a dire med barre homologues que si le vehicule est encore fabriques le reste est interdit a la vente CECI A PARTIR DE 11/2007
quand au reste av 11/2007 pas de restriction la loi n est pas retroactive
car vendu avec homologation de l epoquue

[christian.styling]

aujourd hui ne sont vendus et fabriquees que les protections av basse c est a dire med barre homologues que si le vehicule est encore fabriques le reste est interdit a la vente CECI A PARTIR DE 11/2007
quand au reste av 11/2007 pas de restriction la loi n est pas retroactive
car vendu avec homologation de l epoquue

c'est ce que mon controleur technique dit aussi : les barres qui montent au-dessus du capot c'est terminé

[did500]

bon ,c'est pas la peine de cherché a ce donner raison

la règle indiscutable

toute modification non homologué par le constructeur ou effectué par un carrossier avec dossier et passage mines ou maintenant drire est INTERDIDE quelque soit la date de fabrication du véhicule et d'installation sur le véhicule.

a partir de là

seul les véhicules mis en circulation à compter du 25 mai 2007,les équipement rajoutés doivent porter la marquage de réception CE etc...

donc même un vieux véhicules a toujours été hors la lois avec les pare buffle sauf qu'il y avait une certaine tolérance....

la rétroactivité ne concerne donc pas ce problème de toute façon car INTERDIT DEJA AVANT
les nouvelles lois (ceinture etc..)ne sont pas rétroactive effectivement et ne concernent par définition que les équipements d'origine monter en usine constructeur puisque tout le reste est INTERDIT sauf 25/05/07 marquage CE

C'est clair ???



Si si c'est simple à comprendre

On touche au fait que les centres de contrôle technique ne fasse pas partie du service public mais soit des société commerciale qui cherche des clients et a les conservé,tous simplement,d'où l'indulgence des contrôleurs
ça serait public,il appliquerai à la lettre le règlement sans chercher comme beaucoup d'autre service.... surement pas tous d'ailleurs et pas pour tout le monde pareil

Ce problème commence d'ailleurs à remonter......

tous ta fait d'accord avec toi je parlé bien dans le cas de materiel homologué par le constructeur et non dans le cas de montage "sauvage ou perso"

[pesca]

me souvien pas si j'ai vue un buffle ce jour là

[superthierry]

alors le pare buffles que j ai trouvais a la poubelle a cote du contener a verre je le jette ! 5 pages de discution et personne d accord la prochene question sera plus conpliqué !!!

[Ulrik]

me souvien pas si j'ai vue un buffle ce jour là

Maintenant il est homologué il ne dépasse plus..............

[pesca]

en tout cas le mien (origine) as ete pris en compte par l expert( sur le compte de l assurance adverse)