Question Quad

[funquad]

Je ne pensais pas qu'il soit encore utile de préciser, et de rouvrir ce vieux débat, mais apparemment si ...

Un véhicule à moteur non homologué, que ce soit un quad ou une mini moto pour enfant, une moto de cross, un buggy bricolé sans CG, c'est interdit sur le domaine public, et donc sur la quasi totalité des chemins de notre beau pays.

La bonne dénomination, c'est "Non homologué, usage uniquement sur terrains privés".

Un terrain privé, ça peut être un domaine aménagé comme ceux que vous connaissez bien, un circuit fermé ou votre jardin, etc ... . Une forêt privée ou des terres agricoles, si elles peuvent en théorie comporter des chemins privés, en pratique, à moins de laisser le quad ou la moto sur le domaine, tu seras toujours à un moment ou à un autre obligé de passer par un chemin communal pour revenir au village, donc ...

D'ailleurs, même les agriculteurs ou les vignerons revendent leurs quads non homo pour acheter des modèles homologués, même si dans certaines régions, la tolérance est encore (heureusement) courante.

Maintenant, marquer "Non homologué pour la route, usage tout chemin uniquement", c'est entretenir (volontairement) un certain flou, et c'est un procédé inacceptable, utilisé par les vendeurs peu scrupuleux. En cas de contestation, ils plaideront l'erreur, et nieront vous avoir dit que vous pouvez emprunter les chemins publics, ils ne risquent pas grandchose, c'est pourquoi il est difficile de les poursuivre ...

En clair, si vous avez un terrain assez vaste ou que vous comptez transporter le véhicule sur une remorque pour aller sur vos propriétés ou les différents lieux d'utilisation, vous pouvez acheter un véhicule non homologué, pour tous les autres cas de figure, c'est très déconseillé, mais, bien sûr, il n'est pas interdit de les vendre ...

Une parenthèse pour les quads, utilisés à titre profesionnel, certains disposent d'une homologation "maga", qui est un peu différente de l'homologation européenne (quadri-cycles lourds). Cette homologation les assimile à des véhicules agricoles, donc avec un girophare (en théorie) et une limitation à 25 km/h, mais casque non obligatoire ....

Les autres quads non homo, utilisés par exemples par les coopératives pour faire des essais de semence, voyagent sur une remorque. Les éleveurs qui utilisent souvent les premiers quads vendus en france, ont encore souvent des quads non homo pour accompagner leurs troupeaux et divers travaux, bénéficient logiquement d'une tolérance qui ira en s'amenuisant au fur et à mesure du temps ...

[huron.01]

Les quads utilitaires, ont bien l'homologation materiel agricole ce qui leurs permets de rouler sur la route, mais leurs vitesse est limitée à 25km\h. Au moins, ils ne sont pas embetés quand il y a les panneaux d'interdictions sauf engins agricoles.

[christian.styling]

ne pas oublier la responsabilité individuelle qu'on endosse, parfois sans avoir une réelle conscience des conséquences possibles, en roulant sans assurance

une anecdote célèbre chez les cheminots est celle d'un brave pèpère en cyclomoteur responsable du déraillement d'un train qui a mis le feu à une zone industrielle

le pèpère s'acquittait de ses cinquante francs de prime annuelle (c'est pas une histoire récente) et son assurance a payé les dégâts à sa place

[youri89]

Les quads utilitaires, ont bien l'homologation materiel agricole ce qui leurs permets de rouler sur la route, mais leurs vitesse est limitée à 25km\h. Au moins, ils ne sont pas embetés quand il y a les panneaux d'interdictions sauf engins agricoles.

Comment ça se passe pour les non agriculteurs qui utilisent un quad utilitaires ?

Sachant que pour les tracteurs, un non agriculteur doit avoir le PL pour les conduire s'ils ont plus de 3,5 T de PTR et qu'il n'a pas plus le droit d'emprunter des chemins interdits sauf engins agricoles sauf si il a des terres déservis par ce chemin.