justement ....N@p a écrit :Avant ce texte il fallait le faire pour + de 20 vehicules je crois...
je cherche a retrouver ce texte pour savoir s'ils ne sont pas par hasard cumulatif ?
c'est quoi l'avis de Ben la dessus ?
Modérateurs : christian.styling, cedricfred
justement ....N@p a écrit :Avant ce texte il fallait le faire pour + de 20 vehicules je crois...
non, si tu vas jusqu'au bout, il y a marqué que cette bouze abroge et remplace les précédents décrets ....NOliv' a écrit :justement ....
je cherche a retrouver ce texte pour savoir s'ils ne sont pas par hasard cumulatif ?
c'est quoi l'avis de Ben la dessus ?
marsupilami a écrit :attention les gars, il faut bien lire car celà ne change rien pour nos sorties entre copains ou même les sorties club !
je m'explique: le terme concentration s'applique que s'il ya au moins un point de rassemblement OBLIGATOIRE sur le domaine public (autrement dit sur la voie publique) hors pour nous rien d'obligatoire, ensuite, pour les sorties sur les terrains privés, le site n'est pas ouvert au public, ni ce n'est une démonstration, donc pas concernés![]()
ce texte apparement a été pondu pour éviter les prises de responsabilité des mairies ou communes en cas d'accidents survenus lors de démonstrations ou manifestations improvisées (ex: burns autos ou motos, gimkanas ou trials)pendant une fête quelconque qui elle était enregistrée sans activitées déclarées.
alors cool les gars, une manifestation sur un texte mal interprété pourrait jeter un discredit sur notre activité
Parce que le texte ne vise pas du tout nos activités...pattbo a écrit :pour le moment le MEDD n'est pas dans la boucle ... vous voyez ce que je veux dire ? )
donc, si deux personnes partent en vacance en plate en se suivant, il peuvent ramasser une prune ????N@p a écrit :- de 200
donc 2.![]()
Ils doivent juste faire une déclaration préalable...bourrin des bois a écrit :donc, si deux personnes partent en vacance en plate en se suivant, il peuvent ramasser une prune ????
©1998-2022 Forum4x4.org, association loi 1901 | 36 bis avenue des Combattants AFN, 13700 MARIGNANE (FRANCE) | Déclaration C.N.I.L. N°814215 du 29 Juillet 2002 | Un modérateur est susceptible de supprimer tout message qui ne serait pas en relation avec le sujet, en conformité avec la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi. Les éventuelles informations nominatives relatives aux messages et annonces ne peuvent en aucun cas être utilisées à d'autres fins que leur affichage dans cette page. Conformément à la loi "informatique et liberté" : Ce forum déposera sur votre ordinateur un "cookie" d’authentification à l'usage exclusif du forum. Si vous ne souhaitez pas que cette information soit stockée sur votre machine, consultez la documentation technique de votre navigateur Internet afin de désactiver l'enregistrement des cookies. Les textes et images publiés sur forum4x4.org appartiennent à leurs auteurs respectifs ou à Free Forum 4x4 et sont protégés par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute copie ou reproduction non autorisé, sauf courtes citations, fera l'objet de poursuites pénales | Open source bulletin board software par phpBB® Forum Software, © phpBB Limited. Traduit par phpBB-fr.com. [Philippe Renault]