Recuperation TVA c'est pas clair....

[christian.styling]

à priori ces PU "utilitaires" ne seront absolument pas concernés par le Bonus/Malus du grenelle de l'environnement ?

[chichelache]

mais peut-être que c'est pour faire du transport "professionnel" de personnes ? je connais par exemple un chauffeur de taxi qui a un 4x4 pour transporter des touristes dans l'arrière pays...

c'est un cas particulier comme les auto ecoles et autres que j'avais oublié!

[chichelache]

à priori ces PU "utilitaires" ne seront absolument pas concernés par le Bonus/Malus du grenelle de l'environnement ?

le bonus malus c'est pour les VP (vehicules particuliers) uniquement...
donc non, pas de malus

[christian.styling]

c'est peut être LA solution

[christian.styling]

quand un VU strictement 2 places servant à une société est racheté par un particulier il devient un VP ?

[chichelache]

tu parles de quoi? un VU c'est un VU, la seule chose c'est que un particulier ne recupere pas la TVA.

De meme sorte que un particulier achete un utilitaire (par exemble un kangoo VU, il le paye TTC, si il le revend meme 2 semaines apres la TVA a deja été payée, donc un pro qui le rachete ne la recuperera plus.
Tu as aussi le cas des vehicules d'occas qui partent a l'export, si c'etait un vehicule appartenant a un particulier, il n'y a pas de TVA, par contre un ex voiture de taxi, il y a de la TVA recuperable, donc vente HT. D'ailleurs quand je reprend une voiture a un professionnel, je me fais faire une facture avec TVA apparente

[chichelache]

oula je crois que ya beaucoup de choses d'un coup la... t'as suivi?

[christian.styling]

ce à quoi je pense c'est :

une société achète un PU strictement deux places destiné au transport de marchandises et récupère la TVA

cinq ou six ans plus tard, le véhicule étant largement amorti, elle le vend à un particulier

=> est-ce que ce véhicule utilitaire MAIS à usage particulier sera soumis au MALUS ??

[chichelache]

NON, Le malus c'est pour les cartes grises type VP, ça ne tiens pas compte du proprietaire, qu'il soit loueur taxi, particulier, maçon...
Et le malus n'est aquitté qu'un fois lors de la premiere immatriculation en france du véhicule (vehicule neuf, ou d'occas imoprté). Apres c'est 10% de minoration du malus par année d'ancienneté pour les occas

[christian.styling]

alors mon prochain 4x4 sera un pick-up