Forum 4x4

Je suppose que la remise en "forme" du véhicule doit un être longue? Donc l'obtention de la CT dans les mêmes délais?
Est ce que ce véhicule en attente de rep et de carte grise est assuré?

A partir du moment où un véhicule est assuré , donc enregistré chez un assureur, qu'il roule ou pas, que le CT soit OK ou pas, ce véhicule est assuré par celui-ci en responsabilité civile ( donc pour rembourser un tiers en cas d'accident ), par contre selon la compagnie d'assurance en question, il se peut ( mais il faut que cela soit précisé dans les conditions générales du contrat) que les dégâts occasionnés sur le véhicule assuré ne soit pas remboursés au propriétaire .

En gros.

Tu peux ne pas avoir un véhicule à ton nom ( nouvelle carte grise) sans CT, et juste avoir une assurance, et tu seras remboursé du véhicule si tu te fais empaffer. ( c'est arrivé à une connaissance).

Mais!!! Tu dois racheter obligatoirement ton épave. ( Après remboursement, c'est même déduit directement de ton dédommagement).

Sinon, si t'as les papiers en règles et un CT valide... Si t'as pas la bonne taille de pneus mais une équivalence, tu peux te la mettre ou tu veux avec l'assurance.

Je ne pensais pas du tout en disant cela aux dommages du véhicule mais à la RC "responsabilité civile" c'est à dire le préjudice causé à un tiers par le véhicule.
Exemple:
Le véhicule acheté est immobilisé chez l'acheteur pour remise en état par exemple, pour une raison X Y il prend feu, le feu est transmis à la maison, ou celle du voisin, ou une forêt, ou un champ de blé, ect.... C'est l'assurance RC de ce véhicule qui paye les dégâts, si pas d'assurance RC c'est le proprio du véhicule.
Si le véhicule a été acheté en toute illégalité et qu'il n'a pas sa nouvelle carte grise ( obligatoirement le cas lors d'une vente sans CT effectué) au nom de l'acheteur c'est le vendeur qui aura la ou les factures à payer.

JE VIENS DE LIRE le sujet...

ce n'est pas aussi simple que cela, la jurisprudence y est importante et nombreux sont les cas de figure !

Dans tous les cas, pour éviter les mauvaises surprises, autant tout faire dans les clous !

se retrouver à poil pour quelques dizaines d'€, c'est c.. par contre, si victime corporelle, sans parler d'une invalidité..... sacrée galère en perspective !

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