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re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 4:35 pm
par tristanlcf
j ai un poto qui es passer par la voir justice pour une BMW je vais pas tous raconter trop long

mais la voiture avait subi un choc et reparé comme un salo bref

pour mon poto

3 ans de procedure ,a avancer tous les frai d avocat et d expertise ,payer le credit de la caisse ,pas toucher la bagnole pendant la procedure

resultat gain de cause

pour le vendeur

rendre la tune ,recup la bagnol


mec pas solvable il donne se qu il veut par mois a mon poto

il sont repartie en proces le vendeur veut recup la voiture mais dans l etat de il y a 3 ans avant entrepot :roll: bref truc sans fin




si tu ai nickel au niveau de ta vente et CT laisse le faire (j espere que tu as ds double de tes facture de rep de la voiture )

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 4:49 pm
par bytoun
tristanlcf a écrit : si tu ai nickel au niveau de ta vente et CT laisse le faire (j espere que tu as ds double de tes facture de rep de la voiture )
+1, je récupèrerais le compte-rendu de CT, les factures au garage et tout ça dans une pochette. Et t'attends. Il va s'épuiser rapidement devant la complexité des procédures et l'issue incertaine de l'action.

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 5:38 pm
par pan59
Je confirme tout ce qu'on dit les copains , tu l'envoies gentiment se faire mettre ;)

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 5:45 pm
par christian.styling
t'as mentionné 'protection juridique'


si il croit que ça va rien lui coûter… :hein:
en général cette clause au contrat d'assurances lui donne droit à causer une fois gratos à un conseiller juridique par téléphone

mais rien de plus...

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 6:00 pm
par christian.styling
en général on a le premier niveau d'assistance...

  1. accès à des renseignements juridiques par téléphone
  2. un juriste de la compagnie suit votre dossier, mandate au besoin un expert
  3. frais de procédure et des honoraires de votre avocat, dans la limite de plafonds

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 6:28 pm
par M201
au téléphone

toujours poli et courtois , la communication peut etre enregistrer ;)

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 6:34 pm
par Manhattan
Ça n'a aucune valeur si l'interlocuteur n'est pas au courant qu'il est enregistré, c'est même limite légale.

Mais pour sois ça permet de garder une trace des échanges téléphoniques et de ce qui y a été dit.

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 7:27 pm
par pachy54
Il est urgent de ne surtout pas s'affoler !

De mémoire, j'ai déjà fait 2 ou 3 réponses pour des cas similaires mais impossible de les retrouver.....

il est souvent dit les conseilleurs ne sont pas les payeurs, sauf que dans mon cas, j'ai payé donc pour les conseils, j'ai une petite expérience hélas pour ma pomme :roll:

en 03/09, j'ai acheté un 80 à un particulier dans le 56 (et pris 5 jours de vacances), sauf que les trains étaient tous bloqués, les essais sous une pluie diluvienne ne m'ont pas permis de déceler quoique ce soit.... Par contre, 3 jours plus tard, sur le sec, j'ai fait un tire tout droit dans un rond-point dans Vannes, Mme a eu la frayeur de sa vie et moi debout sur les freins !

direction Toy à 2 km, le chef d'atelier me dit " appelez votre assistance, je bloque le véhicule, se révèle être un danger publique"

après un contrôle approfondi, le véhicule avait "supporté" un choc violent sur une bite 1/2 ronde de trottoir sur tout le train avant, etc BT/BV et traverses reculées ! réparées oui mais tout était plus ou moins désaligné !

comme j'avais souscrit une protection et garantie juridiques PJ / GJ (attention à la subtilité entre les deux) et surtout une "défense et recours" DR la plus importante car valable pour tous les actes de la vie de tous les jours j'ai contacté mon assureur.
cette opération lui a coûté la bagatelle de > de 6000 € (3 expertises, hôtel + assistance, frais de garage, etc. et j'ai récupéré la somme payée + mes frais après jugement du TGI ! Quant à lui, l'intégralité de tous les dépens, frais et débours à sa charge !

Voyant l'enfume, j'ai fait intervenir, dès le premier jugement, un huissier pour inscription hypothécaire sur sa baraque, ça lui a fait drôle et là curieusement, il a adressé un chèque à l'avocat et ce, avant que je ne rende la CG, le CE, les factures, les clefs et le garage le BB !


Désolé d'avoir quelque peu détaillé pour bien comprendre une procédure.


Pour revenir à ton souci, tu laisses braire ton acheteur.....

tous les documents, courriers, requête pour injonction de payement, (y compris un papier de couleur pour une assignation via un quelconque organisme de contentieux, sans aucune valeur tant qu'un jugement n'a pas été rendu) que tu peux recevoir, tu les gardes, éventuellement si tu as une PJ/GJ et / ou DR, tu aviseras avec ton assureur en temps opportun en fonction de la tournure des évènements !

tous les griefs reprochés n'ont aucune valeur, que cela provienne d'un garage, d'un CT ou d'un supposé expert indépendant enfin se prétendant comme tel ! § son inscription près de la CA - cour d'appel !

Tant qu'une expertise contradictoire, avec les parties incriminées, en présence d'un expert (d'assurance ou pas) n'a pas eu lieu, le véhicule doit être immobilisé - donc ne plus rouler - et aucune intervention par qui que ce soit ne doit avoir lieu sur ledit véhicule !

Si tel était le cas, tout cela lui serait opposable et donc sans aucune valeur aux yeux d'un tribunal !

Dans mon cas, un expert d'assurance (Macif) a convoqué les parties par LRAR chez et en présence du garagiste, dépositaire du véhicule (sa responsabilité était engagé si pépin en circulation...)
et comme mon vendeur sentant le vent mauvais venir....... avec son air con et sa vue basse !

le vice caché étant avéré (Art 1641 du NCP), sa responsabilité était égale à celle d'un Pro (de surcroît, travaillait comme chef des ventes dans un garage.....)

mon affaire a duré deux ans !

dans les cas précédents évoqués sur ce site, il n'y a jamais eu une quelconque suite de la part des acheteurs tellement de bonne foi, la main sur le coeur !

passe une bonne nuit et un bon dimanche


P.S.
à contrario d'un propos de Rems, SURTOUT NE FAIS AUCUNE PROPOSITION QUELCONQUE sous quelque forme que ce soit à ton acheteur, cela pourrait se retourner contre toi ET dans les mains d'un avocat, une supposée connaissance d'un éventuel défaut, etc..... il y a des vicieux !

Un goujon manquant par roue, c'est du lourd et une contre visite obligatoire garantie ! :hein: :hein:

N.B.
Juste par simple curiosité, a t-il changé la CG à son nom ?

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 7:59 pm
par pat 25
Tu compares ce qui n'est pas comparable, dans ton cas un véhicule accidenté mal réparé, et dans un l'autre un véhicule avec factures d'entretien et de réparations suite a refus du CT, donc AMHA pas de soucis en vue, surtout qu'il a mis 15 jours avant de se manifester..................

re: Vente à un particulier, CT et vices cachés !

Posté : sam. mars 09, 2019 8:05 pm
par pachy54
non je ne compare pas j'explique comment cela se passe si suite contentieuse ! et comme dirait R Magdane, "c'est différent c'est pas pareil"

15 jours oui......... mais la forclusion d'un évènement est de 24 mois à compter de sa découverte ! et oui..... et là-dessus tu rajoutes une bonne couche de mauvaise foi ! !

si le vendeur, lui de très bonne foi, n'y connait rien...... se laisse impressionner.... les sagouins savent y faire !