Forum 4x4

Je ne comprends pas cette histoire de code.
J'ai fait immatriculer mon combi mardi en fin d'après-midi avec un certificat de cession classique en papier, et sans aucun code.
La CG, à mon nom, est arrivée ce matin.

Mais tu avais un CT valable et tu es passé par un prestataire ?

Voilà, j'ai le fin mot de l'histoire

Le code de cession est délivré à l'ancien propriétaire lorsqu'il fait la déclaration de cession du véhicule sur le site de l'ANTS.
Ce code de cession est demandé pour introduire la demande d'immatriculation directement sur le site de l'ANTS.
Par contre, ce code n'est pas nécessaire si on passe par un prestataire.
Je peux donc prendre le véhicule avec un CT de plus de 6 mois, effectuer les réparations si elles sont nécessaires, repasser le CT, et immatriculer le véhicule à mon nom en passant par un prestataire, sans le code de cession.

Plus d'infos :
- https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1050
- https://www.carte-grise.org/mode_emploi ... ession.htm

Ce qui revient à dire qu'il faut payer quelqu'un pour faire ce que l'on faisait soit même il y a encore quelques années !

rien que cette phrase résume parfaitement l'administration Française :il est possible également d'utiliser le site de l'ANTS sans le code de cession, mais la démarche est plus complexe. Vous pourriez avoir besoin de contacter l'ANTS au 3400 pour obtenir de l'aide. NUMÉRO PAYANT

Et comment fait l'ancien propriétaire pour savoir si la nouvelle CG a bien été réalisée et que donc son ancien véhicule n'est plus enregistré à son nom ?
Moi j'ai reçu le mail pour me l'indiquer et je le conserve au cas ou je reçois des PV, mais sans passer par le code de cession cela se passe comment ?

Avant tu pouvais faire passer un véhicule non roulant au CT pour obtenir ta CG et ensuite passer 2 ans à le restaurer mais maintenant ?
Parce que là ça laisse du flou si les réparations ne sont pas effectuées rapidement ?

Donc tant que tu n'as pas de CT valable tu n'as pas de CG à ton nom !

Preuve du contrôle technique, si le véhicule a plus de 4 ans et n'en est pas dispensé. Le contrôle doit avoir moins de 6 mois (2 mois si une contre-visite a été prescrite) et doit avoir été réalisé en France. Il doit dater de moins de 6 mois le jour de la demande de carte grise : si le délai est dépassé, il faudra réaliser un nouveau contrôle à vos frais.

Dans le cas d'une contre visite pour défaut critique (24H) ?

Je peux donc prendre le véhicule avec un CT de plus de 6 mois, effectuer les réparations si elles sont nécessaires, repasser le CT, et immatriculer le véhicule à mon nom en passant par un prestataire, sans le code de cession.

Et si tu passes plusieurs mois à faire ces réparations ?
La CG reste au nom de l'ancien proprio et lui ne va pas le savoir !

https://www.carte-grise.org/mode_emploi ... ession.htm
C'est marqué en haut : EVITEZ LES PV !! c'est bien la raison d'utiliser l'ANTS avec le code de cession !

Cette déclaration de cession doit se faire dans les 15 jours qui suivent la vente et le nouveau propriétaire aura 30 jours après l’acquisition du véhicule pour enregistrer la carte grise à son nom.

C'est mal expliqué, le code de cession est valable 15 jours donc si l'ancien proprio le fait 15 jours après la vente comme indiqué, effectivement l'acheteur aura 15 jours pour l'enregistrer et donc 15j+15j = 30 jours mais si l'ancien proprio le fait le jour de la vente, le code est bien valable 15 jours et donc l'enregistrement ne peut se faire que sous 15 jours et non pas 30 !

Je reste sur ma position, acheter ou vendre un véhicule de nos jours est un risque que l'état n'a pas été capable de nous supprimer, par contre l'état touche bien l'impôt que j'appelle CARTE GRISE et en plus nous conseil de nous adresser à un prestataire pour réaliser les "papiers" moyennant finance ! (TVA et charge en plus dans les caisses de l'état)

Quand tu le remplis toi même sur le site de l'ANTS tu as des sueurs froides comme par exemple lorsque l'on te demande le lieu de naissance de l'acheteur alors que sur le cerfa on ne te le demande pas !
De plus imposer aux gens de passer par l'ANTS et leur donner un code de cession pour ensuite dire "oui mais bon on peut s'en passer mais c'est compliqué" et après envoyer les gens chez des prestataires ....
C'est douteux voir honteux !

Au printemps j'ai du me déplacer au greffe du tribunal de commerce pour donner un formulaire qui indique mon nom, prénom et date de naissance et j'ai du payer 46,37€ pour cela :cru: alors que toutes les administrations ont déjà ces infos et tout cela au nom de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme
https://www.infogreffe.fr/informations- ... -effectifs

Bientôt il faudra payer pour avoir le droit de respirer

ONCLE SAM a écrit :Ce qui revient à dire qu'il faut payer quelqu'un pour faire ce que l'on faisait soit même il y a encore quelques années !

rien que cette phrase résume parfaitement l'administration Française :il est possible également d'utiliser le site de l'ANTS sans le code de cession, mais la démarche est plus complexe. Vous pourriez avoir besoin de contacter l'ANTS au 3400 pour obtenir de l'aide. NUMÉRO PAYANT

Et comment fait l'ancien propriétaire pour savoir si la nouvelle CG a bien été réalisée et que donc son ancien véhicule n'est plus enregistré à son nom ?
Moi j'ai reçu le mail pour me l'indiquer et je le conserve au cas ou je reçois des PV, mais sans passer par le code de cession cela se passe comment ?

Avant tu pouvais faire passer un véhicule non roulant au CT pour obtenir ta CG et ensuite passer 2 ans à le restaurer mais maintenant ?
Parce que là ça laisse du flou si les réparations ne sont pas effectuées rapidement ?

Donc tant que tu n'as pas de CT valable tu n'as pas de CG à ton nom !

Preuve du contrôle technique, si le véhicule a plus de 4 ans et n'en est pas dispensé. Le contrôle doit avoir moins de 6 mois (2 mois si une contre-visite a été prescrite) et doit avoir été réalisé en France. Il doit dater de moins de 6 mois le jour de la demande de carte grise : si le délai est dépassé, il faudra réaliser un nouveau contrôle à vos frais.

Dans le cas d'une contre visite pour défaut critique (24H) ?

Je peux donc prendre le véhicule avec un CT de plus de 6 mois, effectuer les réparations si elles sont nécessaires, repasser le CT, et immatriculer le véhicule à mon nom en passant par un prestataire, sans le code de cession.

Et si tu passes plusieurs mois à faire ces réparations ?
La CG reste au nom de l'ancien proprio et lui ne va pas le savoir !

https://www.carte-grise.org/mode_emploi ... ession.htm
C'est marqué en haut : EVITEZ LES PV !! c'est bien la raison d'utiliser l'ANTS avec le code de cession !

Cette déclaration de cession doit se faire dans les 15 jours qui suivent la vente et le nouveau propriétaire aura 30 jours après l’acquisition du véhicule pour enregistrer la carte grise à son nom.

C'est mal expliqué, le code de cession est valable 15 jours donc si l'ancien proprio le fait 15 jours après la vente comme indiqué, effectivement l'acheteur aura 15 jours pour l'enregistrer et donc 15j+15j = 30 jours mais si l'ancien proprio le fait le jour de la vente, le code est bien valable 15 jours et donc l'enregistrement ne peut se faire que sous 15 jours et non pas 30 !

Je reste sur ma position, acheter ou vendre un véhicule de nos jours est un risque que l'état n'a pas été capable de nous supprimer, par contre l'état touche bien l'impôt que j'appelle CARTE GRISE et en plus nous conseil de nous adresser à un prestataire pour réaliser les "papiers" moyennant finance ! (TVA et charge en plus dans les caisses de l'état)

Quand tu le remplis toi même sur le site de l'ANTS tu as des sueurs froides comme par exemple lorsque l'on te demande le lieu de naissance de l'acheteur alors que sur le cerfa on ne te le demande pas !
De plus imposer aux gens de passer par l'ANTS et leur donner un code de cession pour ensuite dire "oui mais bon on peut s'en passer mais c'est compliqué" et après envoyer les gens chez des prestataires ....
C'est douteux voir honteux !

Au printemps j'ai du me déplacer au greffe du tribunal de commerce pour donner un formulaire qui indique mon nom, prénom et date de naissance et j'ai du payer 46,37€ pour cela :cru: alors que toutes les administrations ont déjà ces infos et tout cela au nom de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme
https://www.infogreffe.fr/informations- ... -effectifs

Bientôt il faudra payer pour avoir le droit de respirer

oui monsieur

Tu peux aussi envoyer de toi même (acheteur) un scan du papier de vente pour obtenir le code si le vendeur ne l'a pas fait.



Envoyé de mon TREKKER-X3 en utilisant Tapatalk

ONCLE SAM a écrit :Ce qui revient à dire qu'il faut payer quelqu'un pour faire ce que l'on faisait soit même il y a encore quelques années !

Personnellement, cela ne me dérange pas car ça me coûtait plus cher avant.
J'explique :
Je suis Belge, domicilié en France, et je vis la semaine dans mon camping-car, près de Charleroi, en Belgique.
Le week-end, je retourne chez ma compagne à coté de Tourcoing.
Cela veut dire qu'avant, pour aller à la (sous)préfecture la plus proche pendant les heures d'ouverture, je devais me déplacer de Charleroi à Avesnes-sur-Helpe. 120km aller-retour et 1/2 journée de perdue.
Maintenant, je peux aller faire ma demande d'immatriculation à Roncq le samedi matin pour 20€.
Je suis gagnant.
Tu me diras que sur ANTS, je peux le faire quand je veux, et sans frais supplémentaires. Oui, sauf qu'il faut se connecter avec un compte FranceConnect et que je ne sais pas en avoir un, sauf si je prends un abonnement mobile chez Orange. Non merci, je suis très content de mon abonnement Free à 2€/mois.

Et comment fait l'ancien propriétaire pour savoir si la nouvelle CG a bien été réalisée et que donc son ancien véhicule n'est plus enregistré à son nom ?
Moi j'ai reçu le mail pour me l'indiquer et je le conserve au cas ou je reçois des PV, mais sans passer par le code de cession cela se passe comment ?

Et avant ?
Il renvoyait une copie du certificat de cession et basta. Maintenant, il le rempli en ligne... C'est pareil.

Avant tu pouvais faire passer un véhicule non roulant au CT pour obtenir ta CG et ensuite passer 2 ans à le restaurer mais maintenant ?
Parce que là ça laisse du flou si les réparations ne sont pas effectuées rapidement ?

Maintenant, il y a une autre procédure qui permet de mettre un véhicule hors circulation le temps nécessaire aux réparations.

Je peux donc prendre le véhicule avec un CT de plus de 6 mois, effectuer les réparations si elles sont nécessaires, repasser le CT, et immatriculer le véhicule à mon nom en passant par un prestataire, sans le code de cession.

Et si tu passes plusieurs mois à faire ces réparations ?

Je n'ai pas l'intention de mettre plusieurs mois à faire les réparations. J'ai besoin du véhicule rapidement. Donc, si les réparations sont plus importantes que ce que le vendeur le laisse entendre, je passe mon chemin.

La CG reste au nom de l'ancien proprio et lui ne va pas le savoir !

Il aura déclaré la cession, donc, il n'est pas responsable.

Je reste sur ma position, acheter ou vendre un véhicule de nos jours est un risque que l'état n'a pas été capable de nous supprimer, par contre l'état touche bien l'impôt que j'appelle CARTE GRISE et en plus nous conseil de nous adresser à un prestataire pour réaliser les "papiers" moyennant finance ! (TVA et charge en plus dans les caisses de l'état)

Tu veux qu'on parle du coût de l'immatriculation d'un Terrano 2, de 1997, 2,7TDi en Belgique (Région Wallonne) ?
Taxe de Mise en circulation : 61,5€
Taxe Ecomalus : 2500€
Taxe annuelle de circulation : 679,80€
Ce qui veut dire qu'avant de pouvoir faire les premiers tours de roues avec ton véhicule, ton porte-monnaie s'est déjà allégé de 3241,30€.
A cela, tu ajoutes 30€ pour le certificat d'immatriculation et la plaque arrière et entre 20 et 30€ pour une plaque avant.
Je ne parle même pas des tarifs des assurances.
De plus, le CT DOIT être valide. Pas de contre-visite, et surtout, CT spécial "occasion" avec Car-Pass valable 2 mois à passer par le vendeur. Si le véhicule n'est pas vendu et/ou ré-immatriculé avant la fin des 2 mois, le certificat d'immatriculation est annulé et la procédure doit être recommencée depuis le début.

Donc, je pense qu'il ne faut pas trop se plaindre du prix de la CG en France, c'est dérisoire par rapport aux autres pays de l'UE et surtout la Belgique.

Enfin voilà, je vais voir le véhicule demain matin. Selon l'état réel, je verrai s'il y a possibilité de négocier légèrement le prix.

Merci pour vos réactions, et, à bientôt pour la présentation du véhicule, ou pour d'autres renseignements pour une éventuelle nouvelle recherche.

Ton cas est effectivement spécifique mais
Et comment fait l'ancien propriétaire pour savoir si la nouvelle CG a bien été réalisée et que donc son ancien véhicule n'est plus enregistré à son nom ?
Moi j'ai reçu le mail pour me l'indiquer et je le conserve au cas ou je reçois des PV, mais sans passer par le code de cession cela se passe comment ?
Et avant ?
Il renvoyait une copie du certificat de cession et basta. Maintenant, il le rempli en ligne... C'est pareil.

Non avant la préfecture recevait les certificats de cession et moi je l'envoyai en AR, maintenant il est inutile de renvoyer un certificat de cession à la préfecture puisqu'elle ne gère plus rien des CG.

il le rempli en ligne... C'est pareil
Non puisque dans le cas ou l'acheteur ne fait pas sa démarche de changement de CG avec tous les documents complets et entre autre le CT dans les 15 jours, tu reçois un mail au bout de 15 jours qui te dis que la demande a échoué.

Et ensuite tu fais quoi ?
Tu vas à la gendarmerie ?

Le vendeur et l'acheteur sont liés ensemble et ont un délai à respecter .

Maintenant, il y a une autre procédure qui permet de mettre un véhicule hors circulation le temps nécessaire aux réparations

Si le propriétaire d’un véhicule le souhaite, il peut réaliser une demande de mise hors circulation d’un véhicule qu’il vient d’acquérir avant de l’utiliser. Ainsi, le conducteur pourra effectuer une demande d’immatriculation à son nom lorsque le véhicule sera prêt à rouler.

https://www.ornikar.com/code/cours/admi ... irculation

En attendant le véhicule est immatriculé à qui ?
Je pense que cela date de plusieurs années et que maintenant ce n'est plus la même histoire.

Je n'ai pas l'intention de mettre plusieurs mois à faire les réparations. J'ai besoin du véhicule rapidement. Donc, si les réparations sont plus importantes que ce que le vendeur le laisse entendre, je passe mon chemin.

Tu te places du point de vue de l'acheteur alors que moi c'est du point de vue du vendeur, je veux être sur à 100% de ne pas avoir de problème après la vente !


Il aura déclaré la cession, donc, il n'est pas responsable.
Non c'est un process d'échange : le vendeur déclare qu'il vend son véhicule, l'acheteur déclare ensuite qu'il a acheté le véhicule et demande la réimmatriculation à son nom en fournissant tous les documents comme le CT.

La déclaration de cession n'aboutie QUE si le process va jusqu'au bout.

Le vendeur reçoit dans les 15 jours un mail:

DEMANDE REJETÉE

OU

VOILA CELUI QUE J'AI RECU:

A l'attention de xxxxx SAMUEL

Bonjour,

Nous vous informons que votre déclaration de cession n°164xxx est passée à l'état "Terminée".

Les différents états d'une demande :
Abandonnée : demande annulée à votre initiative
Analyse par le service instructeur : demande en cours d'analyse par le service instructeur. Cet état ne nécessite pas d'action de votre part.
Rejetée / Rejetée par le service instructeur : demande rejetée par le service instructeur.
Terminée : demande finalisée. Si votre demande concerne l'édition d’une carte grise (certificat d’immatriculation) ou d’une étiquette de changement d’adresse, vous pouvez suivre sa production et distribution, en cliquant sur ce lien https://immatriculation.ants.gouv.fr/Se ... arte-grise.
Le service instructeur est en charge de la gestion des téléprocédures relatives au système d'immatriculation des véhicules

Vous pouvez consulter les messages et documents relatifs à votre demande n°1642xxx depuis votre espace personnel en cliquant sur le lien suivant https://ants.gouv.fr/monespxxxxxxxxx

Étapes pour consulter ces informations :
> Cliquer sur « Mon espace véhicule »
> Cliquer sur le bouton « Mes documents » ou « Mes documents ».

Cordialement,
Le ministère de l'Intérieur

Soit tu reçois ce mail si l'acheteur a effectué dans les 15 jours la réimmatriculation, soit tu reçois un mail qui t'informe au bout de 15 jours que la demande est REJETÉE parce que l'acheteur n'a pas effectué sa demande de réimmatriculation.
Mais dans ce cas le véhicule est immatriculé au nom de qui ?
Qui reçoit les PV ?


J'ai été emmerdé une fois lors d'un achat d'un BJ 42 sans CT, mais le problème n'était pas l'absence de CT mais que MR était en instance de divorce avec MME et que c'est MR qui m'a vendu le véhicule .....
Mauvais souvenir

Comme prévu, je suis allé le voir ce vendredi.

Mauvaise surprise en arrivant, je remarque directement de la corrosion perforante dans les passages de roues arrières. Pourtant, le rapport du CT ne mentionnait pas de corrosion perforante, et vu l'état de décomposition avancée de la tôle pare-boue, ce n'est pas apparu depuis le dernier CT.
Le vendeur m'explique que lorsqu'il a acheté le véhicule en juillet dernier, pour tracter sa caravane, les passages de roues arrières étaient maculés de boue séchée et que ça devait faire un moment qu'elle y était. Et ce n'est qu'en passant un coup de nettoyeur haute pression qu'il a découvert la corrosion. Il suppose que la boue a masqué cela lors du passage au CT, ce qui a dû arranger le précédent propriétaire.
Soit ! Ça n'a pas l'air trop grave, à première vue.
J'ai regardé du mieux que j'ai pu sous le véhicule, et n'ai rien vu de suspect. Mais ce n'est pas facile de se glisser dessous dans une rue étroite à fort trafic.
Je demande pour faire un petit essai routier, et il me propose de conduire pour sortir de la ville et de me donner le volant pour revenir.
Démarrage au quart de tour, et on roule.
Par moments, je trouve que ça vibre beaucoup et que ça fait beaucoup de bruit. Comme une tôle qui claque à l'arrière. Il me dit que c'est la roue de secours sur la porte arrière, et, effectivement, elle a l'air de trembler au même rythme.
On roule +/- 10 minutes, puis, il me passe les commandes.
Mises à part ces vibrations intermittentes, ça roule plutôt bien. Mais, je veux pouvoir tester la transmission avant au vu de ce que dit le rapport du CT. Je crains un souci à ce niveau-là. Je lui demande donc l'autorisation de la tester en situation. Il est OK.
Je trouve un petit talus recouvert d'herbe grasse et commence par un faire un passage en 2WD, histoire de voir si l'arrière perd l'adhérence. Sinon, pas moyen de comparer avec le 4WD.
Et en effet, dès que je donne un petit coup d'accélérateur, l'arrière décroche. Je fais la boucle, j'enclenche le 4WD court, et je sens directement que la direction est plus ferme. C'est bon signe. Je monte le petit talus, je sens bien que ça accroche. Je refais un troisième passage, mais, cette fois, en 4WD long, et c'est pareil, ça grimpe, et l'arrière ne décroche pas. La transmission fonctionne donc normalement et je n'ai entendu aucun bruit suspect.
Convaincu par cet essai, je me décide à lui faire une offre. Il en veut 2800€, mais au vu de l'état des passages de roues arrières, je trouve cela trop cher.
Je lui fais une offre à 2500€, en cash. Je précise même que c'est en billets de 100€ et de 50€. Le fait de payer en cash, et en coupures pas trop grosses, ça fait toujours son effet.
Il me répond que c'est la limite basse qu'il s'était fixé. Je lui dis que ça tombe bien car c'est la limite haute que je m'étais fixé. On en rigole et on conclut l'affaire
Le retour à la maison (300km) s'est déroulé sans encombres.
Juste une frayeur lorsqu'en sortant d'un parking par un chemin rempli de nids de poules, j'ai entendu un raffut improbable sous le véhicule. Ça ne l'a fait que là. Je pense que ça doit être un raccord de l'échappement qui laisse fuir les gaz sous pression lorsqu'il est un peu trop secoué.
Il faudra contrôler cela.
Pour ce qui est du bruit de tôle qui claque, cela semble venir du toit. En effet, lorsque j'ai tapoté sur le ciel de toit, j'ai entendu le même claquement. La plaque est décollée.
En ce qui concerne la vibration à basse vitesse, elle a presque totalement disparu après avoir gonflé les pneus un peu plus fort. Les pressions de gonflage données par le constructeur, c'est bon pour les pneus route. Mais avec des BF Goodrich, ça fait trop de bruit. Je les ai mis à la pression recommandée pour véhicule chargé, et c'est beaucoup mieux.
Voilà donc un petit topo.
Je vais tenter de mettre tout cela en images la semaine prochaine car le week-end s'annonce encore chargé.

Un grand merci à vous pour vos interventions, et bon week-end...

Et maintenant, que l'aventure commence ...

Voilà donc une semaine que j'ai mon Terrano.
Hier, chez un ami, nous l'avons mis sur le pont, histoire de voir ce qu'il se passait dessous...
Grosse surprise !
Le châssis est super sain !
L'échappement est neuf.
Pas de fuites aux ponts et aux boîtes.

Seulement 3 défauts à signaler :
Fuite d'huile sur le haut du moteur,
Corrosion au niveau des tôles pare-boues dans les passages de roues arrières, à la jonction avec les bas de caisse. Au passage, ceux-ci sont relativement sains également.
Troisième point, une biellette de barre stabilisatrice n'était plus reliée au triangle de suspension. Après contrôle, il s'avère que le trou de fixation au triangle s'est agrandi et que l'écrou est passé au travers.
On a mis un grosse rondelle et la biellette est de nouveau à sa place. C'est là la seule dégradation que nous avons pu constater et qui a sans doute provoqué la remarque sur le CT.

Côté moteur, ça va très bien. C'est exactement ce qu'il me fallait pour tracter le plateau.
Par contre, un défaut apparaît de manière intermittente. Lorsque je suis a basse vitesse, le témoin Check s'allume, et l'accélération donne des à-coups.
Il suffit la plupart du temps, de donner un coup de gaz au point mort pour éteindre le témoin et tout repart normalement.
Je vais vérifier le capteur de PMH et ses connexions.
Si vous avez une autre piste, n'hésitez pas