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Par principe , un assureur moins il paye et mieux il se porte , donc tu part sur le principe que tu l'as dans le cu en toute circonstances et puis c tout

joy015 a écrit :Par principe , un assureur moins il paye et mieux il se porte , donc tu part sur le principe que tu l'as dans le cu en toute circonstances et puis c tout

et bien moi je rappel que j'ai un véhicule sans marque et original , ce qui me permet de faire certaine modification dans la mesure ou , les éléments montés sont homologué ,
même si tel n'était pas le cas , dans la mesure ou je le signale a mon assureur il n'y auras aucun soucis . , je peux même mettre des sièges a l’arrière juste en signalant a ce même assureur cette modif , car en France il existe une législation ;il suffit de s'y reporter .

74leman a écrit :Salut!

Je profite du sujet non pas pour alimenter la polémique mais pour poser une question sur la réglementation :

j'ai désormais un Vitara 1.6 8s de 1993 et je changerai bien les sièges avant qui sont un peu mous à mon goût.
Cependant, pour des motifs d'assurance justement, je souhaite rester dans le "légal".

Dans quelle mesure ce genre de modification, dans le cas ou je remplacerai les sièges d'origine par une sellerie tierce, a t elle une incidence en cas de sinistre?

effectivement dans la mesure ou tu change un élément sur ta voiture , qui ne soit pas homologué tu prend un risque , mais il existe des sièges , homologué adaptable a ton véhicule;homologué donc pas de souci .

JEAN05 a écrit :et bien moi je rappel que j'ai un véhicule sans marque et original , ce qui me permet de faire certaine modification dans la mesure ou , les éléments montés sont homologué ,
même si tel n'était pas le cas , dans la mesure ou je le signale a mon assureur il n'y auras aucun soucis . , je peux même mettre des sièges a l’arrière juste en signalant a ce même assureur cette modif , car en France il existe une législation ;il suffit de s'y reporter .

C'est pas aussi simple...

Tu peux mettre des sièges AR, mais tu dois mettre les sièges d'origine. Et ton assureur doit de te faire un papier ecrit pour te dire qu'il accepte les modifs, et ça, c'est pas gagné.

JEAN05 a écrit :bon et bien , je vais plus faire de quad , plus de vélo , plus de roller , plus de moto car je jamais je rencontre un camion je serais mal , reflechissais un peu !!!! je pense que vous faites du tout terrain avec des véhicules très modifié et pas aux normes !!!! alors en cas d'accident les assurances que ferons t'elles?

JEAN05 a écrit :et bien moi je rappel que j'ai un véhicule sans marque et original , ce qui me permet de faire certaine modification dans la mesure ou , les éléments montés sont homologué ,

Non, le véhicule doit rester semblable au dossier d'homologation avec lequel il a été présenté à la DRIRE à l'époque.
Tu joues simplement sur le fait que ce dossier devrait avoir été archivé verticalement...

Même chose pour les chanceux qui ont un RaRo "dieselisé en RTI" et qui joue sur le classement vertical pour remplacer le VM par un TD5...

JEAN05 a écrit :même si tel n'était pas le cas , dans la mesure ou je le signale a mon assureur il n'y auras aucun soucis

Non plus, le signaler ne suffit pas, il faut qu'il l'accepte...
Envoyer un RAR et ne pas tenir compte de la réponse, ça ne le fait pas.

JEAN05 a écrit :je peux même mettre des sièges a l’arrière juste en signalant a ce même assureur cette modif

Il date de quelle année, ton véhicule ?

JEAN05 a écrit :car en France il existe une législation ;il suffit de s'y reporter .

Justement...

JEAN05 a écrit :je peux même mettre des sièges a l’arrière juste en signalant a ce même assureur cette modif , car en France il existe une législation ;il suffit de s'y reporter .

Je vais de ce pas rajouter des sièges sur mon cab et tel a mon assureur pour qu'il me valide cette transfo!
Merci pour l'info

Non sans rire, tu ne peux rien faire qui sera assuré. Mais, tu peux tout faire sinon

Si si, en fonction de l'année d'immatriculation de sa charrette, il peut ajouter des sièges à l'arrière.
viewtopic.php?t=106474-Carte-grise-2-places-4-places

Transformations nécessitant une déclaration
Vous devez faire une déclaration si vous effectuez une des transformations suivantes sur votre véhicule :

modification affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive : puissance, poids et dimensions, essieux, freinage, organes de manœuvre, de direction et de visibilité, énergie, émissions polluantes et nuisances (bruit),

modification des indications d'ordre technique du certificat d'immatriculation (marque, type, genre, catégorie...), à l'exception du poids à vide, et de modifications mineures de la carrosserie,

modification du genre du véhicule,

remplacement autrement qu'à l'identique de la coque pour les véhicules sans châssis,

débridage d'une moto effectué par un professionnel, la faisant passer de la catégorie A2 à A (cas du motard qui conduit depuis 2 ans avec un permis A qu'il a obtenu avant ses 24 ans).

Sont notamment concernées par la déclaration :

l'adjonction d'un side-car,

l'aménagement d'une camionnette en camping-car,

l'aménagement d'une voiture en ambulance ou en véhicule pouvant transporter une personne en fauteuil roulant,

la transformation d'un véhicule utilitaire en véhicule particulier ou l'inverse.

sauf Avant le 01.04.1987 où on peut ajouter des sièges supplémentaires (circulaire du 28 décembre 1973 de M. le Ministre
chargé des Transports) mais on peut pas espérer la réception à titre isolé (RTI) du véhicule en vue d’augmenter le nombre de
places sur la carte grise

voir le lien indiqué plus haut