RDV des PACA , sorties des sudistes

[thonykill]

News nationale du 05/12/2011 [ Télécharger la pièce jointe ]


Le Ministère de l’Ecologie officialisera demain mardi une lettre-circulaire amendant la circulaire du 6 septembre 2005, dite « circulaire Olin ». Exit la notion de « carrossabilité » qui permettait aux agents de verbaliser à tort et à travers.

Ce nouveau texte officiel vient mettre fin à la dérive restrictive des interprétations successives de la loi du 3 janvier 1991, dite « loi Lalonde ».

En revenant aux fondamentaux de la loi Lalonde, la Ministre de l’Ecologie Mme Nathalie Kosciusko-Morizet redonne de la dignité aux usagers motorisés – qu’ils soient randonneurs, chasseurs, pêcheurs, ramasseurs de champignons ou parfois même exploitants – qui n’en pouvaient plus d’être pourchassés comme des braqueurs de banque.

Pour autant, cette décision n’est en rien dommageable pour l’environnement. Car bien sûr le hors-piste reste strictement interdit. Elle conforte une simple réalité : les chemins ne sont pas des espaces naturels, mais des voies de communication créées par l’homme et destinées à la circulation des biens et des personnes.

Le CODEVER salue donc cette décision courageuse de la Ministre de l’Ecologie Mme Nathalie Kosciusko-Morizet. Nous aurions bien sûr préféré voir ces principes gravés dans le marbre de la loi. Peut-être faudra-t-il y venir un jour, si les nouvelles consignes n’étaient pas suivis par les agents.

Quoi qu’il en soit, nos longues années d’efforts ont fini par porter leurs fruits. Le CODEVER félicite ses délégués et ses très nombreux adhérents qui sont allés rencontrer près de 180 députés. Il fallait en effet expliquer les conséquences néfastes de la circulaire Olin sur la liberté fondamentale de circuler et sur tout un pan de l’économie touristique et sportive.

Le CODEVER remercie le nouveau Ministre des Sports David Douillet, dont l’appui a semble-t-il été décisif. Nous remercions surtout le député de la Lozère Francis Saint-Léger, premier élu qui chercha voila plus de deux ans à clarifier la situation en déposant une proposition de loi, permettant ainsi de relancer le débat. Nous tenons enfin à associer à cette bonne nouvelle la Fédération Française de Motocyclisme et Jean-Pierre Domergue du Moto-club Lozérien, avec lesquels nous avons également étroitement travaillé sur le sujet ces deux dernières années.


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Ce qui change
Le nouveau texte revient aux fondamentaux de la loi du 3 janvier 1991, dite "loi Lalonde" :

seul le "hors-piste" est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;


les chemins ruraux sont affectés sans condition d'état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;


les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;


les agents assermentés devront prioritairement rechercher les infractions caractérisées : circulation hors-piste et circulation sur des voies privées signalées comme interdites par leurs propriétaires.

[thonykill]

voila pour la circulaire en vigueur depuis hier
on peut rouler au borrel!!!!!!
desolé du mauvais copier coller ,mais c'est du vite fais
a+
au fait kenny ,parait que tu sait plus rouler

[kenny02a]

[quote="thonykill"]voila pour la circulaire en vigueur depuis hier
on peut rouler au borrel!!!!!!
desolé du mauvais copier coller ,mais c'est du vite fais
a+
au fait kenny ,parait que tu sait plus rouler [/QUOT pourquoi tu dis ca

[maarko]

a mon avis il te branche!!!

on va etre obliger de mettre une date pour regler ca dans les zones!!!

qu'est ce qu'il ne faut pas faire pour trouver des occas pour faire du tt !!

[kenny02a]

a mon avis il te branche!!!

on va etre obliger de mettre une date pour regler ca dans les zones!!!

qu'est ce qu'il ne faut pas faire pour trouver des occas pour faire du tt !!

Ça doit être ça

[xavier13]

et une petite sortie a Belco, ca vous dit pas? vous etes super sympas, mais un peu loin.

[Ben830]

voila pour la circulaire en vigueur depuis hier
on peut rouler au borrel!!!!!!
desolé du mauvais copier coller ,mais c'est du vite fais
a+
au fait kenny ,parait que tu sait plus rouler

Excellent Tonykill mais le souci des borels c'est que c'est un domaine privé donc il devrait rester interdit à la circulation, par contre pour les autres accès c'est le top, merci !!

[Ben830]

moi ,ben je le boude
il veut pas rouler dans un noble visicule

Mais non ne boude pas, je me fais la main et puis je vais mettre le A derrière

Et le tiens de noble vésicule tu le sors quand du Bagdad garage ??

[Ben830]

Ça doit être ça

Mais non kenny02a tu es le king après moi !!

[Ben830]

il vas comprendre un jour!! pour l'instant il prefere le mazout pigeot de 21 chevals!!!une daube de cheval!!!

Bon ok c'est vrai que c'est ultra mou comme moteur et trop long comme boite mais le jour viendra ou ce Suzuk aura des watts vous verez ce sera un vrai petit scarabée !!!