Forum 4x4

C'est important pour trimbaler son véhicule pas homologué d'un point A à un point B.

Nan, z'ont juste compris que jeep, c'est du matos pour aller faire du TT, et les gros pneuneus sont interdits sur la route.

valJeep a écrit :moi j'ai! contre une petite mousse j'peux viendre pour la tof

Bien sûr! Et on a un billard à se faire avant démontage aussi

gazadonf a écrit :Et selon la "simplification" des procédures administratives, la règle du "pas de réponse = oui" n'est pas applicable dans ce cas??

S'il mettent trop de temps ça va être le cas

Subforest72 a écrit :S'il mettent trop de temps ça va être le cas

Alors donc logiquement, dans 1 mois à partir de la réception du courrier demandant la confirmation du règlement au ministère, si pas de réponse, c'est acté d'office.
Encore faut-il pouvoir apporter la preuve que la demande a été faite.

gazadonf a écrit :Alors donc logiquement, dans 1 mois à partir de la réception du courrier demandant la confirmation du règlement au ministère, si pas de réponse, c'est acté d'office.
Encore faut-il pouvoir apporter la preuve que la demande a été faite.

Non.

Autant pour moi, c'est 2 mois.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2547.xhtml

J'ai retrouvé mon APN!

Jo49 a écrit :J'ai retrouvé mon APN!

Excellent

la Bebop mobile


http://www.leboncoin.fr/voitures/778703677.htm?ca=12_s