Forum 4x4

nycos 388 a écrit :pourquoi 100
moi JE RACHETE 1 euros symbolique

moi 2 euros qui dit mieux

joy015 a écrit :moi 2 euros qui dit mieux

remonte 1 post en arriere

gaston26 a écrit :remonte 1 post en arriere

avec 00 derriere le 2 alors

joy015 a écrit :avec 00 derriere le 2 alors

ptit joueur

Simplet2base a écrit :toutes les reponsessont là:




http://www.utac-otc.com/fr/otc/actu.asp


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110214


pour la vervene non merci mais pour un petit jaune avec grand plaisir

à part que ton CT avec remarque de n° était valide, qu'il n'y avait pas de date limite de réparation suspensive de cette remarque. Alors c'était quoi la limite avec une remarque : 2 mois, 1 an, le contrôle d'après ?? ne me balance pas le fameux "délai raisonnable" que l'on trouve parfois dans les texte de loi qui parfois sont si flous et laissent tellement de marge entre les articles que seule la jurisprudence tranche et que la jurisprudence est parfois contradictoire.

en clair, nombre de 4x4eux ont acheté des 4x4 avec pb de n° mentionnés à l'époque strict légal pour la plupart des actes (je suis d'accord avec toi pour les soucis en cas de litige) ... et maintenant, on voit ces mêmes 4x4 vendables, immatriculables mais non assurables (puisque c'est la seule étape où le contrôle doit être valide) et bien sûr du coup, non "circulable" sur la voie publique. Avant une simple mention de pb de n° n'entraînait pas une non couverture et une interdiction de circuler maintenant oui.

Il n'y a pas de solution car elle n'a pas été prévu. à part se retourner contre le précédent vendeur si ce pb n'apparaissait pas comme défaut sur le CT.

Grain.de.Sable a écrit :à part que ton CT avec remarque de n° était valide, qu'il n'y avait pas de date limite de réparation suspensive de cette remarque. Alors c'était quoi la limite avec une remarque : 2 mois, 1 an, le contrôle d'après ?? ne me balance pas le fameux "délai raisonnable" que l'on trouve parfois dans les texte de loi qui parfois sont si flous et laissent tellement de marge entre les articles que seule la jurisprudence tranche et que la jurisprudence est parfois contradictoire.

en clair, nombre de 4x4eux ont acheté des 4x4 avec pb de n° mentionnés à l'époque strict légal pour la plupart des actes (je suis d'accord avec toi pour les soucis en cas de litige) ... et maintenant, on voit ces mêmes 4x4 vendables, immatriculables mais non assurables (puisque c'est la seule étape où le contrôle doit être valide) et bien sûr du coup, non "circulable" sur la voie publique. Avant une simple mention de pb de n° n'entraînait pas une non couverture et une interdiction de circuler maintenant oui.

Il n'y a pas de solution car elle n'a pas été prévu. à part se retourner contre le précédent vendeur si ce pb n'apparaissait pas comme défaut sur le CT.

je vais faire une derniere intervention sur le sujet en donnant un cas ou ton assureure va te dire qu il ne te remboursera pas car tu n est pas en regle : quand un vehicule brule la seul chose qui permet de determiner que c est " le bon " qui a brule est la frappe a froid, dans les cas ou l expert ne trouve pas le N° ( ou un autre a ce place) il ne te remboursera pas ( considere comme une fraude a l assurance )

en ce qui conserne le cas du post pour moi il est reglé ( on c'est parlé au tel )



si tu as un blème identique MP ( mais n oublie pas l apero:lol

je n'ai pas de souci sur mes land.

je n'ai à aucun moment dit qu'un assureur ne pouvait pas utiliser un argument pour X raisons. il est évident que le n° est parfois le seul moyen d'identifier un véhicule.
moi j'ai eu un expert en assurance auprès de mon land, il n'a pas regardé le n° pour l'identifier, il a regarder la plaque d'immat et vérifié s'il était bâché sur la CG de la même façon qu'en vrai (là ça fait presque sourire )

mais land vont bien à ce sujet ...

j'ai de la chance parce que sur ces vieille bouses souvent protégée par des couches de peinture au niveau du châssis ...

de toute manière, il y a volonté de virer tout ces véhicules anciens dit "polluant"

Ils vont finir pas y arriver coute que coute

Dans quelques années, nous serons contraint de jeter nos véhicules à peine agé de 4 ans...alors les vieux pots de 10-15 ans....

J'en dit pas plus, j'ai pas pris ma camomille et je ne ferai pas avancer le shimili mili en criant, mais c'est regretable qu'aucune solution n'ai en place à par racheter un véhicule et jeter celui là.

Bye,

Stefano2b a écrit :de toute manière, il y a volonté de virer tout ces véhicules anciens dit "polluant"

Ils vont finir pas y arriver coute que coute

Dans quelques années, nous serons contraint de jeter nos véhicules à peine agé de 4 ans...alors les vieux pots de 10-15 ans....

J'en dit pas plus, j'ai pas pris ma camomille et je ne ferai pas avancer le shimili mili en criant, mais c'est regretable qu'aucune solution n'ai en place à par racheter un véhicule et jeter celui là.

Bye,

il ya aussi des vehicule neuf dont les numeros ne correspondent pas a la CG a 1 chiffre pres,c'est pas nouveau
et les vehicules volé maquillés,puis remis en circulation.....
ou suite a un accident,changement de caisse sans avoir changer de cg
c'est pas qu'une question de virer de la circulation des vieux vehicules!

apparemment si j'ai bien lu, la loi ne concerne pas ceux qui ont une erreur ponctuelle