
Carte grise type original
Modérateur : romainletu
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re: Carte grise type original
Grain.de.Sable a écrit :Personne n'a cette info plus que toi, car ce souci est une conséquence des réformes qui ont touché le CT. Donc tout le monde en est au même point. plus les machines sont âgées, plus les soucis de décalage avec le n° châssis (voire absence de n° châssis) vont se poser.
La solution reste à inventer.
faux
le probleme aurait du etre réglé apres le premier controle technique: car noté dans defauts a coriges sans contre visite!!!!!!!!!!!!
c est pas une foie qu'on a ch..er qu'il faut s'appersevoir qu'on a plus de papier

et aller pleurer dans les jupons de sa mère

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re: Carte grise type original
Simplet2base a écrit :faux
le probleme aurait du etre réglé apres le premier controle technique: car noté dans defauts a coriges sans contre visite!!!!!!!!!!!!
c est pas une foie qu'on a ch..er qu'il faut s'appersevoir qu'on a plus de papier
et aller pleurer dans les jupons de sa mère![]()
certes mais il n'entrainait pas un contrôle refusé donc une incompatibilité avec la législation des assurances.
il est à souligner que pour vendre, il faut avoir un CT, point barre, refusé ou pas.
mais pour être couvert par les assurances c'est autre chose.


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re: Carte grise type original
Grain.de.Sable a écrit :certes mais il n'entrainait pas un contrôle refusé donc une incompatibilité avec la législation des assurances.
il est à souligner que pour vendre, il faut avoir un CT, point barre, refusé ou pas.
mais pour être couvert par les assurances c'est autre chose.
qui te parle d assurance : et le code de la route tu en fait quoi!!!!!!!!!!!!!!!!
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re: Carte grise type original
C toujours ok!
Merci



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re: Carte grise type original

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re: Carte grise type original
Simplet2base a écrit :qui te parle d assurance : et le code de la route tu en fait quoi!!!!!!!!!!!!!!!!
et si un pb avait plusieurs aspects ?? et si l'obtention du CT avait des conséquences dans divers domaines et pas seulement au niveau du code de la route qui concerne la maréchaussée (c'est pocroyab'

avec un CT sans contre-visite mais avec remarque on était encore dans les clous au niveau des assurances ... et il me semble que c'est un tantinet important. Donc dans le principe oui "on" aurait dû rectifier mais on était malgré tout couverts. Il y a toujours plusieurs législations qui s'ajoutent et non s'annulent (le code de la route,le code des assurances ...)
Bientôt il va nous falloir un permis pour conduire.

ensuite, le code de la route aurait de nombreuses choses à dire sur de nombreux équipements qui heureusement pour certains ne sont pas encore passés au crible du CT.
je te trouve tendu. cela en est même drôle dans cette discussion.
mais vas-y fais-toi plaisir avec les !!!!!!!

une verveine sinon



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re: Carte grise type original
Grain.de.Sable a écrit :et si un pb avait plusieurs aspects ?? et si l'obtention du CT avait des conséquences (c'est pocroyab')
avec un CT sans contre-visite mais avec remarque on était encore dans les clous au niveau des assurances ... et il me semble que c'est un tantinet important.
ensuite, le code de la route aurait de nombreuses choses à dire sur de nombreux équipements qui heureusement pour certains ne sont pas encore passés au crible du CT.
je te trouve tendu. cela en est même drôle dans cette discussion.
mais vas-y fais-toi plaisir avec les !!!!!!!
Il y a toujours plusieurs législations qui s'ajoutent et non s'annulent.
Bientôt il va nous falloir un permis pour conduire.
une verveine sinon![]()
n' oublie pas que c est le code de la route qui imposse une assuranse et pas le contraire! ! ! ! ( un ! sur deux




en cas de blème les avocats (et juges ) s'appuient sur les gros livres rouges ( code )

ce qui me tend ce sont les 10000 reponses non constructive et streril( on est pas a l'école a celui qui pisse le plus loin ou qui a la plus grose:lol

- Grain.de.Sable
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re: Carte grise type original
ils s'appuient sur LES gros livres, plusieurs.


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re: Carte grise type original
http://www.utac-otc.com/fr/otc/actu.asp
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110214
pour la vervene non merci mais pour un petit jaune avec grand plaisir
