Forum 4x4

merco3630 a écrit :ben non mon petit aprend les loi si tu a les deux coté du terrain la riviere ou le ruisseau sont a toi vu que tu est proprietaire jusque au milleux du cour d eau je connait mon pere possede 50 hectare avec une riviere dessus mr je c tout

il me semble bien que c'est Christian qui en a parlé. on va attendre qu'il rentre de vacance pour éclaircir tout ca.

benz a écrit :t'es pénible Xavier AA+

t'es pas mort, toi?

xavier13 a écrit :


t'es pas mort, toi?

pas encore mais en ce moment je compte les jours ......c'est pas bon signe tous ça ...AA+

allez un peut de clair dans tout sa

Si la rivière traverse votre terrain, son lit vous appartient en totalité. En revanche, si elle sépare votre propriété de celle de votre voisin, son lit appartient pour moitié aux propriétaires de chaque rive opposée, suivant une ligne imaginaire tracée au milieu du cours d’eau (article L. 215-2 du Code de l’environnement). Si, au fil du temps, le lit de la rivière se déplace, la ligne séparative suit le mouvement.

Enfin, qu’elle soit issue d’un cours domanial ou privé, l’eau reste ce que l’on appelle une "chose commune", en ce sens qu’elle n’appartient à personne en particulier. Son usage est ouvert à tous comme le rappelle l’article L. 210-1 du Code de l’environnement qui la qualifie de "partie du patrimoine commun de la nation". Chacun reste donc libre de puiser de l’eau à condition de limiter son utilisation à un usage domestique comme l’arrosage du jardin ou le nettoyage de la voiture. Attention à ne pas tarir le cours de la rivière ni à la polluer !

Une obligation d’entretien

Une obligation d’entretien

Chaque propriétaire riverain d’un cours d’eau privé est tenu à son "entretien régulier" (article L. 215-14 du Code de l’environnement). Pour autant, vous n’êtes pas libre d’entreprendre ce que vous voulez. Cet entretien doit laisser libre l’écoulement des eaux tout en favorisant le bon développement de la faune et de la flore dans et aux abords du cours d’eau. Vous êtes tenu d’éliminer les débris et autres amoncellements végétaux, flottants ou non, de couper et d’élaguer la végétation des rives. Généralement, un simple entretien manuel suffit.

Mais attention ! "Un cours d’eau forme un milieu naturel complexe. Toute intervention doit donc être préalablement réfléchie afin de ne pas risquer de détruire l’équilibre de cet écosystème. Il faut utiliser des méthodes adaptées qui ne soient pas trop agressives, conseille Claire-Cécile Garnier, de la Direction de l’eau et de la biodiversité. Elles peuvent varier d’une rivière à une autre".

merco3630 a écrit :allez un peut de clair dans tout sa

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Attention à ne pas tarir le cours de la rivière ni à la polluer !

oui mais c pas de la terre ou des pneus qui pollue c des fosses septique ou autres merde de se genre

Si le cours d’eau vous appartient, vous n’êtes nullement tenu de laisser un passage le long des berges. Rien ne vous empêche donc d’en interdire l’accès par une clôture, une barrière ou tout autre moyen. En revanche, vous ne pouvez pas vous opposer au passage de bateaux sur la rivière ou empêcher les nageurs de s’y ébattre. Toutefois, ceux-ci ne peuvent accoster sur les rives sans votre autorisation.

Donc, j'étais dans le vrai, enfin Christian. ca va te couter un coup a boire, et pas virtuel.

bon debat mais je crois qu il devrai être posté ailleurs c très spécial tout sa

Salut a tous hier par curiosité j ai passé le y61 sur la bascule au boulot (deviner le poids avec le treuil pc ar tôle barres latérale et 3/4 de gas oil quelques outils mais pas trop le compresseur T Max) :hein:a vous les amis