banquette arriere sur def 90

[Klug]

Juste quelques mots pour ajouter que :

• les sièges face à la route ExmoorTrim sont repliables sur les passages de roue, laissant ainsi la benne "libre". En ce moment, avec un seul kid à la maison, on a donc un siège face à la route et l'autre replié pour poser le bordel (glacière pour la plage, serviettes pour la plage, jeux pour la plage, etc). Ils sont très bien finis mais, soyons francs, HORS DE PRIX.
• les sièges, en faisant un petit effort (WD40 + de la force) peuvent se désolidariser de leur fixation : l'axe de la charnière est prévu pour être retiré et on se retrouve alors avec une benne quasi d'origine (il reste tout de même les ceintures à moins que quelqu'un me trouve des fixations à goupilles qui tiennent quelques tonnes pour ces boucles)
• les ceintures bien montées en trois points et le fait d'être face à la route sont des éléments beaucoup plus sécurisants (pour les parents et les gamins), même si les gamins peuvent trouver ça "moins fun" que les strapontins
• j'ai été contrôlé deux fois par la maréchaussée (une fois les képis et une fois les callots), ils n'ont absolument rien dit concernant les sièges, les képis ont percuté sur la date du permis et rien d'autre...

[Oooops!]

.../...
2/ En termes d'assurance, tu sera couvert pour le nombre réel d'occupants présents dans ton véhicule au moment de l'accident (s'il doit survenir, ce que je ne te souhaite pas) de façon tout à fait indépendante du nombre de places assises mentionnées sur la carte grise. C'est la loi, c'est comme ça. ton assureur pourra confirmer.
.../...

Salut Mauresque,

mon assureur ne tient pas exactement le même discours que toi sur l'assurance des personnes transportées?

Avec les garnties "traditionnelles", les personnes en surnombre seront effectivement couvertes par l'assurance, mais celle-ci se retournera ensuite contre son assuré pour récupérer les sommes engagées; si c'est vrai, ça peut faire très mal.
Par contre, certains contrats prévoiraient une option "personnes transportées" qui correspondrait à ce que tu décris => comment être sûr de ce que dit la loi par rapport à ce que prévoit un contrat?

[Mauresque]

[quote="Oooops!"]Avec les garnties "traditionnelles", les personnes en surnombre seront effectivement couvertes par l'assurance, mais celle-ci se retournera ensuite contre son assuré pour récupérer les sommes engagées]
Je ne suis ni assureur ni juriste, ce que j'avance est ce que mon assureur m'a lui même affirmé : dans un contrat d'assurance automobile la responsabilité civile obligatoire couvre tous les occupants du véhicule à l'exception du conducteur (qui doit faire l'objet d'un contrat séparé ou d'une clause particulière) dans la mesure où les personnes transportées ne sont pas à l'origine du sinistre.

La garantie "personnes transportées" ne servant qu'à indemniser les occupants du véhicule en cas de responsabilité de leur part dans le sinistre...

[Klug]

[quote="Oooops!"]Avec les garnties "traditionnelles", les personnes en surnombre seront effectivement couvertes par l'assurance, mais celle-ci se retournera ensuite contre son assuré pour récupérer les sommes engagées]
Tous les passagers d'un véhicule sont des "tiers" qui sont protégés en tant que tel par la loi Badinter (et donc indemisés). Ca c'est sûr.

Aucun rapport (selon moi) avec des options "personnes transportées" ou non.

[Oooops!]

OK pour la protection des passagers

Mais quid de la possibilité de l'assurance de se retourner contre son assuré?

Question complémentaire: à qui ça sert alors d'indiquer le nb de place assises sur la CG si tout le monde s'en fout?
ou alors c'est juste que pour les képis aient une occasion supplémentaire de vider leur carnet à souches?

[Mauresque]

Mais quid de la possibilité de l'assurance de se retourner contre son assuré ?

Aucune idée, ça mériterait effectivement de trouver une jurisprudence s'y rapportant pour en avoir le coeur net.

AMHA, dans la mesure où toutes les mesures ont été prises pour sécuriser au maximum les passagers du véhicule : sièges en bon état correctement boulonnés à la caisse, ceintures avec enrouleurs (pas simplement des bêtes ventrales), etc. on ne peut rien te reprocher, la conformité n'étant qu'une simple formalité administrative...

[ml]

Petite expérience personnelle pour confirmer :

J'ai acheté un Pajéro court de 1990 qui était marqué Ctte et 2 place (suite à une transformation par rapport au modèle initial fait par le premier proprio ....).

La concession de Bdx m'a installé la banquette arrière et les ceintures (tu vois même pas la différence avec le revêtement des sièges avant).

Conséquences :
1°) Par rapport à l'age du véhicule après 87 et avant 94 les mines n'ont rien voulu savoir, malgré les papiers fournis par l'importateur à l'époque.
2°) Mon assurance contactée, m'a écrit que j'était couvert du moment que les personnes transportées étaient assises sur des sièges homologués et muni de ceintures conformes.

Conséquence bis :
je démonte la banquette à chaque CT car la première fois, pour ne pas l'avoir fait, je me suis trimbalé avec la mention "nombre de place non conforme à la carte grise" pendant deux ans.....

Depuis Rien ne se voit si ce n'est le 2 sur la carte grise et les contrôles policiers n'ont rien relevés

Mais j'ai pas testé l'assurance