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re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : ven. févr. 15, 2008 12:25 pm
par PatriceL
Oui tout ça ... entre autre !
+ déclaration d'APS à la DDJS, assurance RC pro,... pour accueillir sans "encadrer".
Si il y a encadrement: stages, démo., organisations divers... présence de moniteur(s) diplomé(s) d'Etat.
Pas simple
mais c'est le minimum pour être en règle au regard de la loi.
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : ven. févr. 15, 2008 12:29 pm
par PatriceL
bzhfranck a écrit :Je n'ai jamais rien demandé, tout les hivers, je m'amuse sur un terrain privé...et si l'on me demandai, je pretexterai de prendre du bois.
C'est vrai en parti, c'est la que je le coupe... Et je m'arrange pour ne le couper que là ou ça m'interresse!!!
. Ce qui fait que pour finir, ça rend un petit circuit sympa. Mais de toute manière, on n'est jamais nombreux là-bas.
Tant que vous n'êtes que 2 ou 3 véhicules, qu'il n'y a pas de droit d'accés et que le terrain appartient à l'un de vous ... il ne devrait pas y avoir de souci... sauf accidents, plaintes...
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : dim. févr. 17, 2008 7:54 pm
par lechti3
au vu de vos renseignement
j ai pas fini de me gratter la tete avec ses demarches
mais je suis motivé
normalement je signe chez le notaire d ici une quinzaine
apres on avisera
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 2:32 pm
par PatriceL
lechti3 a écrit :au vu de vos renseignement
j ai pas fini de me gratter la tete avec ses demarches
mais je suis motivé
normalement je signe chez le notaire d ici une quinzaine
apres on avisera
Un détail d'importance tous les frais, entre autres, étude d'impact et enquète public (les plus couteux), sont à la charge de l'exploitant...
et tout ça est obligatoire si le terrain fait plus de 4 Ha.
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 4:41 pm
par FIFITOY
lechti3 a écrit :malheureusement ca serait pas par chez nous dans le nord je vais incessement quitter la region
ca serait
dans le 37
Oh yeee bienvenu
on n'est pas trés nombreux sur le 37
de quel coté ton terrain ??
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 7:12 pm
par lechti3
le terrain se situe a marigny marmande
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 8:52 pm
par PatriceL
FIFITOY a écrit :Oh yeee bienvenu
on n'est pas trés nombreux sur le 37
de quel coté ton terrain ??
Bah venez dans le 28 ... c'est pas loin...
http://www.lecormier.net
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 9:01 pm
par Galopper 59
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 9:12 pm
par PatriceL
à bientôt....
re: renseignement serieux : terrain boisé à transformer
Posté : jeu. févr. 28, 2008 9:24 pm
par Galopper 59
PatriceL a écrit : à bientôt....
1er week de sept..
