Forum 4x4

la regle est simple, pour recuperer la TVa sur un véhicule, il doit etre en 2 places sur la carte grise... a qques exception pres : taxi, auto ecoles, pompes funebres, ambulances!
un véhicule 5 place tu recuperes pas la TVA et tu as la TVTS!!!

TVS = pour les VP, pas pour les CTTE

Si vous exercez votre activité sous forme de société et que vous détenez une voiture, vous êtes susceptible de payer la TVS.

Toute société doit en effet payer la taxe sur les véhicules de sociétés et ce, quelle que soient sa forme (civile ou commerciale) et son régime fiscal (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés).

La TVS concerne les véhicules immatriculés en France détenus ou utilisés par

* les sociétés ayant leur siège social en France
* les établissements français de sociétés étrangères

Cependant, seuls sont concernés les véhicules immatriculés dans la catégorie " voitures particulières ".

Pour savoir si vos véhicules sont taxables, il vous suffit de bien examiner leur carte grise.
Si cette dernière comporte la mention " VP ", la TVS doit être payée pour le véhicule en question. Dans ce cas, le type de carrosserie (conduite intérieure break et commerciale) n'a aucune influence

source : http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu ... tid=732905

Mieux vaux demander à Dieu qu'à ses Saints

littlelena a écrit :galo avait repondu, et je me demandais quand tu pointerais le bout de ton nez...

ohhhh ca vas !! suis pas marié avec !!!

Ce que je pige pas, c'est que dans les tous premiers Posts, un conducteur de pick up double cab 5 places me dit que c'est bien inscrit CAMIONETTE (ctte) sur sa carte grise ??

jey a écrit :Ce que je pige pas, c'est que dans les tous premiers Posts, un conducteur de pick up double cab 5 places me dit que c'est bien inscrit CAMIONETTE (ctte) sur sa carte grise ??

parce que c'est la vocation 1er du PU ..

donc qu'il soit generalement CTTE ca change pour le CT et autre

d'ou cette question qui revient ..

chichelache a écrit :la regle est simple, pour recuperer la TVa sur un véhicule, il doit etre en 2 places sur la carte grise... a qques exception pres : taxi, auto ecoles, pompes funebres, ambulances!
un véhicule 5 place tu recuperes pas la TVA et tu as la TVTS!!!

Mais non mais non, tu oublies les Mercedes Vito ou VW Transporter ou encore les Renault trafic ou Nissan primastar en cabines approfondies 6 places voir plus...

Galopper 59 a écrit :parce que c'est la vocation 1er du PU ..

donc qu'il soit generalement CTTE ca change pour le CT et autre

d'ou cette question qui revient ..

Ok donc résumons : DANS LE C.L LULU ! Je dois dont acheter une camionette avec cabine approfondie ! OUAIS !! SUPER ! J'EN RÊVES LA NUIT DE ROULER EN TRAFIC !

MERCI l'état !

jey a écrit :Ok donc résumons : DANS LE C.L LULU ! Je dois dont acheter une camionette avec cabine approfondie ! OUAIS !! SUPER ! J'EN RÊVES LA NUIT DE ROULER EN TRAFIC !

MERCI l'état !

a moins d'une loc.. comme cité plus haut..(et tu defalque..des frais SCTE)

jey a écrit :Mais non mais non, tu oublies les Mercedes Vito ou VW Transporter ou encore les Renault trafic ou Nissan primastar en cabines approfondies 6 places voir plus...

ah oui, mea culpa... j'avai soublié cette categorie....

et c'est bien les VP qui payent la TVS.... mais pas de recup de TVA!

jey a écrit :Ok donc résumons : DANS LE C.L LULU ! Je dois dont acheter une camionette avec cabine approfondie ! OUAIS !! SUPER ! J'EN RÊVES LA NUIT DE ROULER EN TRAFIC !

MERCI l'état !

attention si tu prend le nouveau fiat ducato 160 ch 3L jtd ça accelere plus fort que beaucoup de plattes!!! et ça roue a 170!!!