une vraie mobilisation... le 20 novembre 2005

Modérateurs : christian.styling, cedricfred
Rangertom je suis d'accord avec toi : AVANT la ciculaire on dépendait de la Loi Lalonde de 1991 que rappelle cette plaquette ONCF dans laquelle on ne parle pas des caractéristiques du véhiculeRangertom a écrit :Loin de moi l'idée de prendre la défense de l'ONF mais j'aimerai savoir ce qui vous choque sur cette brochure![]()
J'ai beau la relire, je ne vois rien de choquant en soit à part peut être le passage sur les dégradations mais comme plus haut ils parlent bien de "HORS PISTE" rien de plus normal.[...]
Circulation des engins à moteur : il faut appliquer la réglementation (territorial.fr) Paru le : 30 sept. 2005 2 / 3
Beaucoup de collectivités y sont confrontées. Les véhicules à moteur conçus pour " faire du hors piste " sont de plus en plus nombreux : quads, motos, 4 x 4, etc. Et les professionnels (agriculteurs, forestiers...) ainsi que les autres usagers de ces sentiers ne cessent de s'en plaindre.
Outre les dangers qu'ils représentent, ces véhicules à moteur circulent sur des espaces naturels (sentiers, forêts, dunes, plages...) et ils peuvent porter atteinte aux milieux, à la faune et à la flore sauvage.
Or, cette circulation est strictement réglementée, cette réglementation de 1991 est encore méconnue.
La Ministre Nelly Olin a donc souhaité rappeler par circulaire du 29 août 2005 les termes de cette réglementation.
A cette occasion, elle a demandé aux préfets et aux services de l'Etat de mieux informer les élus et le public tout en renforçant la fermeté dans la lutte contre cette délinquance.
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