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re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 1:22 pm
par le cabri
à mon avis david67 un peu de délation ferait du bien
malheureusement

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 1:26 pm
par david67
le cabri a écrit :à mon avis david67 un peu de délation ferait du bien
malheureusement
tu crois ?? je sais pas.... s'il faut en arriver là ....
sinon , le cabri cette situation est vieille chez nous ?? non ?? quasiment tous les chemins sont fermés, les chasseurs veillent, les gardes champetres aussi, les agri, sans parler des marcheurs nombreux chez nous (club vosgien...) d'ailleurs je me suis fait recemment incendié lors d'une promenade en foret a VTT .....
sais pas quoi faire ou dire de constructif, je vais vous lire ;)

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 1:36 pm
par le cabri
david67 a écrit :
le cabri a écrit :à mon avis david67 un peu de délation ferait du bien
malheureusement
tu crois ?? je sais pas.... s'il faut en arriver là ....
sinon , le cabri cette situation est vieille chez nous ?? non ?? quasiment tous les chemins sont fermés, les chasseurs veillent, les gardes champetres aussi, les agri, sans parler des marcheurs nombreux chez nous (club vosgien...) d'ailleurs je me suis fait recemment incendié lors d'une promenade en foret a VTT .....
sais pas quoi faire ou dire de constructif, je vais vous lire ]

en fait je suis pas d'ici moi (juste de puis un an ...)
mais c'est vrai que en Alsace c'est depuis longtemps grace à la toute puissance du Club de Randonnée Vosgien qui va jusqu'à interdire l'implantation d'éoliennes ...

mais bon si on peut empecher les autres de le subir cela sera déjà cela de sauvé ;) ;)

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 1:40 pm
par the bargeots
:o : Meme en VTT y vous emmerdent???!!
J'y crois pas :o :
Punaise mais là comme j'ai pas de plaque d'imat les gars je les butes, les insultes et tout ce qui peu me passer par le tete :diable:

Car moi en 4x4 la seule chose qui m'empeches de braver les interdits illegaux, c'est mon imat. Sinon je roulerais ou bon me sembles (sur les chemins et pas en hors piste bien entendu)

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 1:49 pm
par le cabri
the bargeots a écrit : :o : Meme en VTT y vous emmerdent???!!
J'y crois pas :o :
Punaise mais là comme j'ai pas de plaque d'imat les gars je les butes, les insultes et tout ce qui peu me passer par le tete :diable:

Car moi en 4x4 la seule chose qui m'empeches de braver les interdits illegaux, c'est mon imat. Sinon je roulerais ou bon me sembles (sur les chemins et pas en hors piste bien entendu)
et oui et je crois que les chevaux vont suivre :(

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 3:37 pm
par Anne so et Olive
Voilà en substance, ce qui a été rapporté:
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JO Sénat du 19/05/2005 - Question 15556 p 1417 Respect de la législation en vigueur concernant la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

M. Jean-Marie Bockel attire l'attention de M. le ministre de l'écologie et du développement durable sur les difficultés rencontrées par les communes et les associations bénévoles à faire respecter la législation en vigueur quant à la circulation de certains engins motorisés comme les " motos vertes " ou encore les " quads " dans ; les espaces naturels. La circulation des engins motorisés est strictement réglementée par les textes, notamment par la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 qui stipule quela circulation des véhicules à moteur dans tous les espaces naturels en dehors des voies ouvertes à la circulation publique (voies classées dans le domaine public routier de l'État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes) est interdite. La loi mentionnée ci-avant prévoit également l'encadrement de la pratique des sports motorisés sur la voie publique ainsi que sur les terrains spécialement aménagés. Tout manquement au respect des textes est sanctionné par des amendes prévues pour les contraventions de cinquième classe, ainsi que par la possibilité pour l'engin d'être immobilisé pour une durée allant de six mois à un an. Enfin, la loi donne les moyens aux maires et aux préfets des espaces concernés de réglementer la circulation sur certaines voies ou chemins pour protéger plus fortement les espaces naturels. Or, malgré la réglementation en vigueur, certains sites naturels sont dégradés par les engins motorisés, causant d'importants dommages. Il lui demande quelles mesures il entend mettre en oeuvre pour qu'enfin la loi soit respectée et l'environnement préservé.

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Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels. La législation en vigueur édicte en effet un principe simple d'interdiction de circulation en dehors des voies ouvertes à la circulation publique, prévoit un encadrement des sports motorisés et donne la possibilité au maire dans sa commune de réglementer cette circulation des véhicules sur certaines voies ou certaines portions d'une commune, pour des motifs de protection de l'environnement (préservation de la faune, protection contre les pollutions de l'air) et de tranquillité publique. De plus, le préfet peut également prendre un arrêté restreignant la circulation des véhicules sur plusieurs communes ou sur une seule, après mise en demeure du maire restée sans effet, pour les mêmes motifs de protection de l'environnement. Cette loi du 3 janvier 1991, codifiée depuis au code de l'environnement aux articles L. 362-1 à L. 362-8, a fait l'objet d'un effort d'explication important, puisqu'un guide destiné aux élus et aux administrations a été envoyé dans tous les départements ainsi qu'une plaquette d'information spécifiquement destinée aux maires, rééditée deux fois pour permettre sa plus large diffusion. Au regard de l'évolution des pratiques et de la sortie de nouveaux véhicules tout terrain, par exemple les quads, il a été décidé de rappeler la réglementation et de demander son application stricte dans une circulaire aux préfets en cours d'élaboration.
D'autre part, un ajustement de la législation est à l'étude pour permettre une meilleure poursuite des contrevenants. Enfin, des formations sont organisées pour donner aux fonctionnaires et aux agents qui interviennent dans les espaces naturels (parcs naturels régionaux, réserves naturelles, parcs nationaux) une meilleure connaissance de la loi.

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 3:43 pm
par david67
the bargeots a écrit : :o : Meme en VTT y vous emmerdent???!!
J'y crois pas :o :
Punaise mais là comme j'ai pas de plaque d'imat les gars je les butes, les insultes et tout ce qui peu me passer par le tete :diable:

Car moi en 4x4 la seule chose qui m'empeches de braver les interdits illegaux, c'est mon imat. Sinon je roulerais ou bon me sembles (sur les chemins et pas en hors piste bien entendu)
oui et ils n'ont etaient tres courtois, mais nous oui, faut savoir rester zen, cela c'est passé dans la vallée de la bruche pour ceux et celles qui connaissent, un tres bel endroit, on ciculait sur un chemin aussi large qu'une voiture sur un beau tracé, je n'y comprends rien.....
ça ne vaut meme plus le coup d'acheter un vtt et de faire du sport dans un cadre sympa....... desesperant :~:

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 3:46 pm
par Oliv-68
le cabri a écrit :
david67 a écrit :
le cabri a écrit :à mon avis david67 un peu de délation ferait du bien
malheureusement
tu crois ?? je sais pas.... s'il faut en arriver là ....
sinon , le cabri cette situation est vieille chez nous ?? non ?? quasiment tous les chemins sont fermés, les chasseurs veillent, les gardes champetres aussi, les agri, sans parler des marcheurs nombreux chez nous (club vosgien...) d'ailleurs je me suis fait recemment incendié lors d'une promenade en foret a VTT .....
sais pas quoi faire ou dire de constructif, je vais vous lire ]

en fait je suis pas d'ici moi (juste de puis un an ...)
mais c'est vrai que en Alsace c'est depuis longtemps grace à la toute puissance du Club de Randonnée Vosgien qui va jusqu'à interdire l'implantation d'éoliennes ...

mais bon si on peut empecher les autres de le subir cela sera déjà cela de sauvé ;) ;)
T'as oublié Alsace Nature qui tire toute les ficèles....
Oliv'

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 3:49 pm
par bonplan
bonjour a tous petite remarque vous ne semblez jamais regarder ni autour de vous pendant vos promenades mais il me semble que les decharges sauvages sont nombreuses les extration d'uranium de caolin de charbon et necessaire pour notre belle societe na pas fait de lignes dans les forums ou si peut voila quand a faire un action certes mais pas que les 4x4 tous sont concerner les promeneurs les chasseurs les amoureurs de toutes sortent c'est mon option pour la planete et que cela pas de partis pris a tous joie bonheur et santé phil

re: LA source de NOTRE PROBLEME

Posté : sam. oct. 01, 2005 3:51 pm
par Oliv-68
Anne so et Olive a écrit :Voilà en substance, ce qui a été rapporté:
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D'autre part, un ajustement de la législation est à l'étude pour permettre une meilleure poursuite des contrevenants. Enfin, des formations sont organisées pour donner aux fonctionnaires et aux agents qui interviennent dans les espaces naturels (parcs naturels régionaux, réserves naturelles, parcs nationaux) une meilleure connaissance de la loi.
Yo, méaculpa, j'avais des apprioris sur ton compte, tu comprends donc maintenant qu'il est nécéssaire de réagir, non ?
Oliv' du 68