il faut faire les choses dans l'ordre ,
1 présenté le projet de modification a la dreale
2 suivre leur recommandation
3 les tenir au courant de l'avancement des travaux (photo plan)
ceci jusqu'à la fin du véhicule , qui recevra une plaque avec le nom du constructeur, le votre, et un titre d’immatriculation isolé .
Cela se fait encore très bien , mais il faut suivre une procédure bien carrée, et donné de l'importance aux fonctionnaires qui ne sont pas si bornés que çà .
après vous pouvez toujours demander a la boulangère ....
ou a votre copain qui a modifier sa 4l en 38 T et qui roule sans papier .
pour les pilotes le texte de loi vous le cherchez vous même .
un petit extrait :
Les DREAL sont chargées de s’assurer qu’un véhicule de conception nouvelle, modifié, reconstruit ou importé est conforme aux prescriptions techniques réglementaires concernant la sécurité et les nuisances.
Cette opération est appelée réception et peut être accordée :
par type à un constructeur, sur la base d’un prototype représentatif d’un véhicule produit en série (véhicules neufs uniquement),
à titre isolé, à un constructeur, ou à un aménageur
ou à un particulier, pour un véhicule donné (neuf, modifié ou transformé).
Elle constitue un préalable indispensable à l’obtention du certificat d’immatriculation (carte grise). Pour obtenir des informations sur le dossier à constituer pour l’immatriculation d’un véhicule, reportez-vous :
certificat d’immatriculation du site service public -
démarches administratives Préfecture de région. -
Information :
Dans le cadre de l’instruction des dossiers de demande de Réception, la DREAL est amenée à solliciter des vérifications ponctuelles des documents qui lui sont remis.
Pour ce qui concerne la pesée des véhicules, une nouvelle pesée peut être demandée en présence d’un technicien de la DREAL.
pour l'exemple , un type D peut este transformé en VSAP . Il faudra, juste le permis C pour le conduire .