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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Posté : sam. avr. 30, 2005 12:45 am
par Fab
Chez moi ya pas de panneaux mais les cartouches sont bien réelles

re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Posté : sam. avr. 30, 2005 8:15 am
par Gégé
Fab a écrit :Chez moi ya pas de panneaux mais les cartouches sont bien réelles
J'allais dire "pareil", mais je vois qu'on habite la mème région

re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Posté : sam. avr. 30, 2005 8:49 am
par jean-yves 26
de toute façon tu n'a guère le choix.
-1er c'est réellement privé et hop dégage.....
-2eme c'est un chemin vicinale, donc les proprio mitoyens sont nazes, et hop dégage aussi, ou alors tu rentre en conflit hard, mais se sera plus de la rando pénard et cool....... simplement le parcour du combattant avec le code civile, le cabinet d'avocat, l'huissier
a toi de choisir la moins pire.....

re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Posté : sam. avr. 30, 2005 6:04 pm
par Gilbert30
Lors des périodes de chasse, les battues au gros gibier doivent être signalées par le panneau "danger tir à balles" en principe lettres blanches sur fond rouge, dans le cas présent si ce panneau est à l'entrée d'un chemin privé il n'y a rien à dire, reste à vérifier si c'est la propriété seule qui est privée et pas le chemin ou le tout.
re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Posté : sam. avr. 30, 2005 6:14 pm
par gegedelyon
Gilbert30 a écrit :Lors des périodes de chasse, les battues au gros gibier doivent être signalées par le panneau "danger tir à balles" en principe lettres blanches sur fond rouge, dans le cas présent si ce panneau est à l'entrée d'un chemin privé il n'y a rien à dire, reste à vérifier si c'est la propriété seule qui est privée et pas le chemin ou le tout.
alors la ,je plaisante plus!!
pour notre cas;il faut ce rendre a la mairie du patelin;demander a consulter le cadastre et vérifier ,si il sagit d un chemin communale ouvert ou soumis a restriction de circulation!!
si c est un chemin privé, il peut y avoir un droit de passage réservé aux riverains!!!
si c est un chemin,vicinal ou communal voir si il y a un arrété de la mairie qui restreint l accés!!
si il y a rien c est que les riverains sont dans l ilégalités!!
alors roule ma poule!!
toutes ces démarches sont longues et fastidieuses et personne n osent plus bouger!!c est leurs forces a ces empécheurs de 4x4trer en paix ,méme de se balader !!!!!!!!

re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Posté : lun. mai 02, 2005 6:30 pm
par capsule