Forum 4x4

greg 74 a écrit :ah ouais !!!

va dire ca a un gars de la vallee qui a vendu sa boite pour payer !!
car en redescendant d un restau en altitude par une route (ouverte et tout le toutim ) , a loupe un virage dans le brouillard et a tue les 2 passageres qui avaient pris place dans le coffre en raison de l orage !!
5 places = c est con !! les 5 devant n ont rien eu sauf que le coffre a fini contre la roche !! gallette a la tomate !

pas d alcool , pas de conduite dangeureuse , pas de produits = faute a pas de chance !! un paj long recent

cedricfred a écrit :En vertu de l’article 3 de la loi Badinter du 05 juillet 1985, «Les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres à moteur, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu’elles ont subis, sans que puisse leur être opposée leur propre faute à l’exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l’accident.»

La responsabilité civile du conducteur prend donc en charge les victimes de l'accident à l'exception du conducteur lui-même. Il n'y a pas de notion de passagers dans le texte.
Que les personnes soient dedans, dehors, dessus, à vélo, entassés dans la benne ou accrochés sous le châssis ne change rien. A moins qu'ils soient la cause de l'accident ils sont pris en charge par la responsabilité civile du conducteur en cause de l'accident.

cedricfred a écrit :Les passagers sont toujours assurés même s'ils sont en vrac dans le coffre. par contre installer les sièges si le modèle n'a pas été prévu c'est une galère. Et si les flics veulent chercher la petite bête ils peuvent verbaliser. Et si le contrôle technique cherche aussi il te trouvera.
Donc conclusion, mieux vaut en chercher un avec déjà 8 places carte grise et effectives.

greg 74 a écrit :ah ouais !!!

va dire ca a un gars de la vallee qui a vendu sa boite pour payer !!
car en redescendant d un restau en altitude par une route (ouverte et tout le toutim ) , a loupe un virage dans le brouillard et a tue les 2 passageres qui avaient pris place dans le coffre en raison de l orage !!
5 places = c est con !! les 5 devant n ont rien eu sauf que le coffre a fini contre la roche !! gallette a la tomate !

pas d alcool , pas de conduite dangeureuse , pas de produits = faute a pas de chance !! un paj long recent

Tooffy a écrit :et elle se retourne contre lui car il est responsable de son vehicule, et si des gens sont pas attaché dedans

C'est une exception donc elle se retourne contre lui pour se faire rembourser de ce qu'elle a indemnisé les victimes...

platplat a écrit :Vous avez raison tous les deux.

Les passagers, quelquesoit leur nombre, sont assurés.

Par contre, ensuite, les assurances vont se faire un plaisir de deboiter la tete du conducteur ensuite pour ceusses qui n'étaient pas prévus au contrat.

Et, ca peut piquer.

greg 74 a écrit :donc c est se faire empapaouter ! ou j ai un probleme avec la comprehension !!



vaseline en resume

et je le redis si notre ami est suisse ! faut etre sure de chez sure sinon ce sera arret buffet

Tooffy a écrit :et elle se retourne contre lui car il est responsable de son vehicule, et si des gens sont pas attaché dedans

C'est une exception donc elle se retourne contre lui pour se faire rembourser de ce qu'elle a indemnisé les victimes...

platplat a écrit :Vous avez raison tous les deux.

Les passagers, quelquesoit leur nombre, sont assurés.

Par contre, ensuite, les assurances vont se faire un plaisir de deboiter la tete du conducteur ensuite pour ceusses qui n'étaient pas prévus au contrat.

Et, ca peut piquer.

Tooffy a écrit :tu vois qu'on peut etre d'accord ?

platplat a écrit :C'est vrai, tu peux etre d'accord avec moi

Tooffy a écrit :va te pendre !


et si on s'en réfère à la chronologie, tu es d'accord avec moi...

platplat a écrit :En fait, non, la regle est respectée...

L'assurance, paie ce qu'il faut pour que les victimes soient soignées et soutenues tel qu'elles doivent l'etre.

Pis ensuite, elle va rappeler au conducteur, que sur le contrat, y'a marqué 5 personnes (par exemple), et qu'en en transportant 27 , il n'a pas respecté le contrat qu'il a signé, et que donc, de fait il doit rembourser le trop payé.

C'est bien pour les victimes, parce qu'elles sont assurées, moins pour celui qui va payer la facture.

C'est valable pour l'alcool au volant, pour les caisses pas homologuées etc etc...

Bon, apres, les assureurs savent faire crédit