greg 74 a écrit :ah ouais !!!
va dire ca a un gars de la vallee qui a vendu sa boite pour payer !!
car en redescendant d un restau en altitude par une route (ouverte et tout le toutim ) , a loupe un virage dans le brouillard et a tue les 2 passageres qui avaient pris place dans le coffre en raison de l orage !!
5 places = c est con !! les 5 devant n ont rien eu sauf que le coffre a fini contre la roche !! gallette a la tomate !
pas d alcool , pas de conduite dangeureuse , pas de produits = faute a pas de chance !! un paj long recent
et elle se retourne contre lui car il est responsable de son vehicule, et si des gens sont pas attaché dedanscedricfred a écrit :En vertu de l’article 3 de la loi Badinter du 05 juillet 1985, «Les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres à moteur, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu’elles ont subis, sans que puisse leur être opposée leur propre faute à l’exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l’accident.»
La responsabilité civile du conducteur prend donc en charge les victimes de l'accident à l'exception du conducteur lui-même. Il n'y a pas de notion de passagers dans le texte.
Que les personnes soient dedans, dehors, dessus, à vélo, entassés dans la benne ou accrochés sous le châssis ne change rien. A moins qu'ils soient la cause de l'accident ils sont pris en charge par la responsabilité civile du conducteur en cause de l'accident.
C'est une exception donc elle se retourne contre lui pour se faire rembourser de ce qu'elle a indemnisé les victimes...
sinon ce sera arret buffet
