Forum 4x4

A 100%, tu peux dormir sur le coté passager,dans un 2 places et plus, même si tu as 3 gr dans le sang mais, pas de clef sur le contacte! La loi stipule juste:
tout conducteur ou propriétaire qui conduit ou aurait autorisé la conduite d'un véhicule sous l'influence d'alcool... Aucune jurisprudence depuis 1973 n'interdit de dormir dans ta voiture , si tu est bourré, sur le coté passager ou à l'arrière. Le code pénale n'a jamais ajouté (en France ou autre pays qui suit la loi depuis les textes de napoléon) le passager dans l'article sur alcoolémie au volant. Seul bémol, en cas d'accident, si comme passager, sachant que le conducteur est bourré, tu le laisse conduire...Jurisprudence de la cours de Maastricht.

Hormis le fait d'être plein comme une huitre , je pensais a simplement dormir .

on a le droit
la ou c est pas marque que c est interdit
et si on gene ni la cjirculation ni les gens ni la vue
et si on deballe rien dehors sinon c est du camping
a priori c est interdit en bord de mer lac ou riviere....

christian.styling a écrit :on a le droit
la ou c est pas marque que c est interdit
et si on gene ni la cjirculation ni les gens ni la vue
et si on deballe rien dehors sinon c est du camping
a priori c est interdit en bord de mer lac ou riviere....

ok mais comment le sait on ?

Bernard_83 a écrit :ok mais comment le sait on ?

Nul n'est censé ignorer la loi.

....


On ne le sait pas. Jusqu'à ce qu'on se face prendre.

H3Hummer a écrit :Le code pénale n'a jamais ajouté (en France ou autre pays qui suit la loi depuis les textes de napoléon) le passager dans l'article sur alcoolémie au volant.

Et pour cause : c'est le code de la route qui règlemente ça, pas le code pénal.

Et dans le code de la route il y a au moins une exception que je connais : tu peux pas être bourré sur le siège passager si celui qui est derrière le volant est en apprentissage ( auto école ou conduite accompagnée)

Bonjour ,
et les flics bourrés ont ils le droit de verbaliser pour alcoolisme ?

Match nul ?

GuillaumeH a écrit :Et pour cause : c'est le code de la route qui règlemente ça, pas le code pénal.

Et dans le code de la route il y a au moins une exception que je connais : tu peux pas être bourré sur le siège passager si celui qui est derrière le volant est en apprentissage ( auto école ou conduite accompagnée)

pitite rectification ja, évidemment que c'est le code de la route
Bref, tu peux roupiller dans ta caisse.

H3Hummer a écrit : Bref, tu peux roupiller dans ta caisse.

Mais pas au volant sur la route, ce serait mieux.

maman94 a écrit :Mais pas au volant sur la route, ce serait mieux.

Siiiiiiiiiiii, si t'as pas les clés sur le contact qu'on te dit !