phil4x4 a écrit :panneau arbitraire !!
il doit y etre mentionné l' article de loi et ou l' arreté qui doit etre egalement consultable en mairie !!
oui et non . Plusieurs jurisprudence s'affronte et il y a eu des condamnations (voir les lettres d'info du CODEVER) où le statut de véhicule 4x4 était reconnu par les juges. Quoiqu'il en soit , sans un solide protection juridique spécialisé sur ces problèmes, je te déconseille de t'engager sur un chemin avec un tel panneau pour éviter une procédure longue et peu reposante
. La mode est ouverte aux battues anti loisirs motorisées verts avec des verbalisations abusives (PV à 150 €) donc évitons les itinnéraires sujets à polémiques. il reste beaucoup d'autre possibilité et puis comme les feuilles sur les arbres en automne les panneaux tombent
@+
Au contraire, il faut dénoncer ce genre de émarches illégalles et discréminatoires, sinon tout nos elus vont en profiter et on ne pourra plus rouler sur ces voies de circulation.
Un chemin communal est une voie de circulation qui ne peut pas etre interdite indéfiniment. Il faut un panneau réglementaire avec l'arrété municipal et la durée de fermeture. et juridiquement un "4x4" n'existe pas.(jusqu'a ce que la préfecture ne l'inscrive sur nos carte grise???)
Dans ma région de nombreux panneaux de ce type fleurissent au printemps un peu partout en montagne. C'est surtout pour limiter le nombres de véhicules et pour ne pas écraser les marcheurs.
Je crois qu'il suffit d'un peu de bon sens de chacun pour ne pas emener 15 véhicules sur des chemins yper touristiques et embéter tout le monde, mais préferer le matin de bonne heure ou en nocturne.Mais il existe aussi des panneaux réglementaire et on peut y circuler le matin de 6h00 à 9h00 !!!! Ces élus connaissent bien la loi !!
La preuve irréfutable qu'il existe de l'intelligence sur les autres planètes, c'est qu'ils n'ont JAMAIS cherché à entrer en contact avec nous.
tu fais quoi apres ? 1/2 tour ? 
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