Si c'est un chemin privé, on a pas le droit d'y aller en 4x4, en 2x4 ou en 2x2, même en 1x1.
Si c'est un chemin communal ou domanial, il faut un arrêté municipal ou préfectoral visé par le bureau de la réglementation de la Préfecture du département.
On peut interdire la circulation des véhicules à moteur à 4 roues pour 2 raisons :
- mise en danger de la sécuritré des autres utilisateurs ou des conducteurs de ces véhicules
- Destruction du chemin
Par contre, cela concerne tous les véhicules à moteur à 4 roues. Ensuite, il y a des restrictions de poids, de largeur, de hauteur, de longueur.
Il peut y avoir des dérogations pour les ayants droits : exploitants agricoles, exploitants forestiers, riverains...
On a fait casser des arrêtes municipaux pris sous la pression de la société de chasse locale pour ségrégation.


Mon autre 4x4, il a droit d'y aller ??