assurances 4x4 non homologués

[pat39]

Salut .
Il y a longtemps que je ne poste plus mais je suis quand même vos échanges.
Les assurances Arca Lestienne s'arrêtent . Ils n'assurent plus pour les manifestions de 4x4 .
Je ne peux plus rouler sur des terrains , comme les combes grondées par ex et même sur le terrain de mon club .Auriez vous une piste ? Ufolep est il dans le même cas ?
Je roule en suzuki très modifié et sans carte grise .
Bonne journée à vous tous.

[lebjac]

"Je roule en suzuki très modifié et sans carte grise" .

[eric def 90 300 dti]

Si le véhicule EST en état de rouler
Même s'il reste garé au fond de votre jardin ou de votre cour, l'assurance de responsabilité civile AXA est obligatoire.
• Le problème : Sans carte grise à votre nom, AXA et aucun assureur n'acceptera de l'assurer.
• Le risque : Vous êtes dans l'illégalité pour défaut d'assurance (un délit) et défaut d'immatriculation. Si le véhicule prend feu ou blesse quelqu'un, vous devrez payer les dégâts de votre poche. Avec des risques juridiques qui peuvent aller jusqu'au procès.. Accident peut être le transport et le contact avec un piéton même sur un terrain privé ou mon terrain.
• Que faire ? Vous devez absolument régulariser la carte grise (via une demande d'immatriculation sur le site de l'ANTS) pour pouvoir ensuite assurer le véhicule, ou bien le rendre définitivement inapte à la circulation.

réponse d'un copain 4x4 de chez Axa

[perju930]

Moi j'dis qu'avec deux trois bouteilles de vin Jaune ça devrait s'arranger...

[MG94]

Et pour un proto construit de toute pièce comme celui-ci par exemple :
viewtopic.php?t=198674

Comment ça se passe ?

[skyfish]

à ma connaissance, l'obligation d'assurance rc est pour pouvoir circuler
bien sûr que y compris sur des voies privées, il est préférable d'être assuré, en cas de sinistre avec rc engagée

[christian.styling]

Je ne suis pas expert mais je crois qu'un véhicule qui NE PEUT PAS ROULER est sur des chandelles et ses roues démontées, dans une propriété privée. Non ?

[lebjac]

Tout véhicule à moteur est considéré comme VTM ( Véhicule Terrestre à Moteur) et doit être assuré en RC (responsabilité civile) qu'il soit en état de rouler ou en épave, même les tondeuses autotractées, les vélos électriques, les trotinettes électriques ect.... sont concernées ( souvent ils ou elles sont incluses dans l'assurance RC de l'habitation principale si elles ne dépassent pas une certaine puissance (à vérifier sur votre contrat d'assurance habitation).

Si le véhicule n'est pas assuré par le contrat RC habitation il faut une assurance spécifique, c'est le cas notamment de certains vélos électriques puissants.

Même un véhicule en épave est concerné si il n'a pas été cédé officiellement à un professionnel du recyclage.
Sur la dernière carte grise figure le nom du proprio de l'épave, même si vous ne l'avez plus l'ANTS retrouvera le propriétaire de la ferraille pour la justice.

Souvent les personnes qui proposent un véhicule sans faire changer officiellement le nom du propriétaire sur la carte grise ne savent pas à quoi elles peuvent-être exposées par la suite, c'est le cas notamment d'une cession sans CT, même à titre gratuite à un particulier, car sans CT la nouvelle CG avec le nom du nouveau propriétaire ne peut pas être établie.
Pour le cas de notre ami l'affaire ne doit pas être simple de trouver un assureur pour ce véhicule...

[romainletu]

Faudrait voir comment font ceux qui pretique le cross ou le quad non homologués