Achat d'un Puch sur Suisse

[enduriste]

Bonjour a tous,
J’ai acheté au mois de décembre 2005 un Puch 300 GE en Suisse.
Apres avoir récupéré quelques infos sur ce Forum (merci Dan69),
démarrage des procédures administratives…
Pour finir tout c’est assez bien passe car nous sommes le 02 février 2006,
et j’ai ma carte grise définitive.
Isabenz m’a demande de lui faire un petit topo sur les démarches à effectuer,
alors je fais ce post pour que tout le monde en profite.

Tout d’abord en Suisse, j’ai simplifie la procédure en chargeant la voiture
sur une remorque. Il ne reste donc plus qu’à s’acquitter de la TVA
en passant la douane munie de la carte grise Suisse et de la facture.
Il me semble que le vendeur est passe au bureau des autos avant,
mais je n’en sais pas plus car je ne me suis pas occupe de la partie Suisse.
L’auto sur la remorque permet d’expliquer un problème mécanique
et d’écrire un montant en fonction sur la facture (~400e de TVA sur mon G).
Une fois le fameux 846A en poche, on peut commencer les procédures
sur France, et c’est la que tout se complique, car même eux ne sont pas très
au courant de ce qu’il faut faire (la drire et la sous-préfecture se contredisent).

Pour commencer il faut écrire a :
« Daimler Chrysler France BP100 Le Chesnay Cedex » pour demander
une attestation de conformité qui coûte 125e. Téléphonez d’abord pour
connaître les pièces à joindre. (Tel : 0139235698)
Bien sur, il faut présenter le véhicule au contrôle technique. Dans mon cas
je l’ai emmené sur une remorque car je ne voulais pas payer de carte grise
provisoire qui coûte 30 euros par mois.

Ensuite il ne faut plus envoyer le dossier à la DRIRE comme je l’ai fait
car voici la réponse que j’ai reçue :
« Il s’avère que par arrête ministériel en date du 18 novembre 2005
cette obligation de réception a été supprime pour les véhicules d’un PTRA
inférieur ou égal a 3.5t importe d’un pays hors de l’U.E. et conforme a un
type réceptionné national français ou communautaire :
-Vous n’aurez pas à nous la présenter en réception
-La carte grise pourra vous être délivrée directement en préfecture. »
(par la même occasion ils m’ont demandé un cheque de 67.38e)

Voila au final ce que demande la sous-préfecture :

-carte grise originale
-papier de dédouanement (846a)
-si achat dans un garage, facture originale du garage
-si achat du véhicule a un particulier, certificat de cession original
-remplir formulaire de demande d’immatriculation
-pièce identité de l’acquéreur du véhicule
-justificatif de domicile l’acquéreur du véhicule
-contrôle technique français de moins de 6 mois si le véhicule
a plus de 4 ans.
-certificat de conformité français ou attestation d’identification
complète à demander au constructeur en France. (Daimler Chrysler)


*immatriculation immédiate a réception du dossier complet
en sous-préfecture.

*Immatriculation provisoire de 3 semaines (coût 30 euros)
si dossier en sous-préfecture et si acheteur est en attente de
l’attestation d’identification complète et contrôle technique
français.

*Si non obtention de la certification de conformité française
ou attestation d’identification complète, dépôt du dossier en
sous-préfecture qui le transférera a la DRIRE.




Voila en gros ce qu’il faut faire pour immatriculer votre Puch Suisse.
J’espère que cela aidera quelques personnes a franchir le pas, et
surtout que cela vous évitera de perdre du temps comme mois
en envoyant vos papiers à la DRIRE.

[Serge 91]

Ensuite il ne faut plus envoyer le dossier à la DRIRE comme je l’ai fait
car voici la réponse que j’ai reçue :
« Il s’avère que par arrête ministériel en date du 18 novembre 2005
cette obligation de réception a été supprime pour les véhicules d’un PTRA
inférieur ou égal a 3.5t importe d’un pays hors de l’U.E. et conforme a un
type réceptionné national français ou communautaire :
-Vous n’aurez pas à nous la présenter en réception
-La carte grise pourra vous être délivrée directement en préfecture. »
(par la même occasion ils m’ont demandé un cheque de 67.38e)

Comme c'est ecrit, cela n'est valable que pour un type mine déjà receptionné en France. Donc attention, si l'achat porte sur un véhicule qui n'a pas d'équivalent en france (comme c'est le cas de certains G des années 80), il y aura des démarches avec la DRIRE. ol peux en temoigner, il a galéré pendant plusieurs mois avec un 300GD provenance allemagne d'un type mine qui n'a jamais été vendu en France !!

En tous cas, merci pour ce retour d'expérience !

@+

[dan69]

Mon experience pour un achat en Allemagne :
- recherche d'un modele de G particulier (presque 1 an de patience)
- reperage d'un vehicule dans une annonce et negociation du prix (pendant qlqs jours). En Allemagne il n'est pas trop dans les coutumes de negocier les prix.
- accord sur le prix. Attention les allemands ne font pas confiance aux cheques de banque. Il faut donc prevoir 1 virement ou du liquide.
- deplacement pour recuperer le vehicule (le 27/01/06).
- tous les documents a recuperer sont decrits a l'adresse suivante :
http://www.autoscout24.fr/fre/conseils.asp?ts=4066615
- penser a se munir d'un passeport (ou d'un carte d'identite)
- il faut ensuite aller avec le proprietaire au service des cartes grises pour invalider les anciennes plaques (cout 37 euros, cash ou CB) et acheter des plaques de transit et l'assurance (au tiers) valables 9 jours pour circuler en Europe (cout 90 euros, en liquide). Il faut savoir ou est le numero de chassis car il est verifie a cette occasion (dans le logement de roue avt droite pour un G).
- dans ce cas le proprietaire m'a aussi fourni le certificat de conformite (en allemand, dans un livret jaune), qui est valable pour l'Europe.
- hop retour en France au volant du vehicule qui est assure et qui a des plaques provisoires (9 jours).
- Il faut ensuite aller au centre des impots avec tous les documents + un justificatif d'adresse pour se faire delivrer un quitus fiscal (gratuit).
- passage du controle technique
- et enfin aller a la prefecture pour la carte grise avec tous ces documents (soit pour moi le 02/02/06).
Dans mon cas le tout m'a pris 6 jours. Aucune taxe (a priori si le vehicule a plus de 6000 km).
C'est donc assez simple, mais il faut se deplacer.
Voila voila
Dan69

[chelele]

Toi ziçi en Merco

alors voisin elle est vendu cette JEEP

[enduriste]

Salut,
La Jeep a ete vendu sans probleme grace aux petites annonces du Forum.
Pour ce qui est de la TVA, c'est le vendeur qui a paye a la douane,
mais avant il est passe au bureau des autos a Geneve, et peut-etre qu'il
c'est fait rembourse la TVA Suisse la-bas?
Je n'en sais pas plus.