CODEVER...
Modérateurs : christian.styling, cedricfred
- dede83
- Banni
- Messages : 34406
- Date d’inscription : juin 2008
- Localisation : toulon
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
c est des panneau indicatifs
comme les aires de pique-nique et autres

LE DEDE EN NOMBRIL
BO T2 2.7 AMARANTE BOITOTO
- beurk
- Quatre-Quatreux
- Messages : 16986
- Date d’inscription : octobre 2007
- Contact :
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
CQFD.....picnic sur voie privée à usage agricoledede83 a écrit :panneau a fond blanc
c est des panneau indicatifs
comme les aires de pique-nique et autres

- dede83
- Banni
- Messages : 34406
- Date d’inscription : juin 2008
- Localisation : toulon
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...




LE DEDE EN NOMBRIL
BO T2 2.7 AMARANTE BOITOTO
- beurk
- Quatre-Quatreux
- Messages : 16986
- Date d’inscription : octobre 2007
- Contact :
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
dede83 a écrit :pas une voie privée du moins pas indiqué![]()
![]()
![]()

- christian.styling
- Administrateur
- Messages : 103456
- Date d’inscription : septembre 2002
- Localisation : Alpes-Maritimes (06)
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
possible que le chemin soit sans entretien et que le propriétaire dégage sa responsabilité en signalant que c'est destiné aux tracteurs
DEFENDER 110 tôlé 2 places
2.2 TDCI - 2012 - 125 000 km
- beurk
- Quatre-Quatreux
- Messages : 16986
- Date d’inscription : octobre 2007
- Contact :
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...

- Thom39
- Quatre-Quatreux
- Messages : 430
- Date d’inscription : novembre 2010
- Localisation : Jurassien exilé dans le Doubs
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
Sauf quand c'est fait avec des fonds publiques ( nos impôts ) et là ça me gonfle ...Jo49 a écrit :Privatiser un vicinal c'est en effet interdit... mais les agri tracent parfois des chemins au milieu de leurs propres terres pour des raisons pratiques et là c'est normal que ces chemins soient privés![]()
- platplat
- Monument historique
- Messages : 51473
- Date d’inscription : novembre 2006
- Localisation : Sud Bytoun
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
T'as beaucoup d'exemples de paysans qui ont créé un chemin privé à travers leur terre, à usage privatif, et ce avec le pognon de la Commune ???Thom39 a écrit :Sauf quand c'est fait avec des fonds publiques ( nos impôts ) et là ça me gonfle ...




- beurk
- Quatre-Quatreux
- Messages : 16986
- Date d’inscription : octobre 2007
- Contact :
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...
platplat a écrit :T'as beaucoup d'exemples de paysans qui ont créé un chemin privé à travers leur terre, à usage privatif, et ce avec le pognon de la Commune ???

- christian.styling
- Administrateur
- Messages : 103456
- Date d’inscription : septembre 2002
- Localisation : Alpes-Maritimes (06)
- Statut : Hors ligne
re: CODEVER...

DEFENDER 110 tôlé 2 places
2.2 TDCI - 2012 - 125 000 km