Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
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re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
Je pense que c'est interdit depuis le 1er janvier 2003.
re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
Rien vu encore...... mais si quelques choses sort, ils ne pourront, à mon avis, que l'interdire aux véhicules mis en circulation à partir de la date de parution de cette loi. (cf le cas des pièces en amiantes,du rajout des banquettes arrières, etc....)Ulysse3000 a écrit :Pour le parebuffle, attention à la législation.
Je pense que c'est interdit depuis le 1er janvier 2003.
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re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
Pas évident en ce qui concerne les pare-buffles qui ne sont pas des montes d'origine
Là, la loi risque de s'appliquer immédiatement
re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
seul les pare bufles fait maison pourront éventuellement être concerné......
les autres sont considérés comme des accessoires qui ont reçu à un moment une homologation...... et souvent vendu par le réseau du constructeur......
ce que je pense....
les véhicules mis en circulation avant la loi ne pourront être concerné si monte d'un accessoire quelconque homologués (même si interdit aujourd'hui)
pour les nouveaux véhicules...... alors là faudra se conformer à la nouvelle législation
Exemples .......
ceinture obligatoire ........ zon pas obligé les anciens véhicules à en être équiper
rajout d'une banquette arrière ...... que les véhicules d'après 04/1987 sont concernés par la nouvelle loi
amiante......... zoblige pas que les pièces litigieuses soit remplacées........ seul les nouvelles doivent en être dépourvu d'amiante
.........
au regard du passé, on peut s'attendre au même shéma pour l'interdiction des pare bufles......... souhaitons le...
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re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
C'est le fameux principe de la non rétroactivité des lois
De toute manière avec tout ce qui roule sur nos routes il me semble difficile de faire appliquer une nouvelle restriction en tenant compte de chaque cas particulier.
Nous espérons tous que tu aies raison sinon
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re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
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re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
ok pour le débat sur la législation mais moi, sur ma caisse de 90
je peux les monter ces marche pieds et ce pare buffle ??? sans parler de la grille des feux arrières)
Bibi
re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
moi je dirais OUI selon les argumentations développés plus hautBibi a écrit :Et ma question ???
ok pour le débat sur la législation mais moi, sur ma caisse de 90
je peux les monter ces marche pieds et ce pare buffle ??? sans parler de la grille des feux arrières)
Bibi
vu que cette loi n'est pas encore sorti (il me semble)
dans la mesure où tes accessoires ont reçus une homologation
à mon avis les accessoires fait maison ne seront plus tolérés
re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
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re: Nissan Patrol court 1990 et 1994. Différences
les 3 accessoires proposés (pare buffles, marche pieds et grilles)
sont d'origine Nissan mais pour un patrol court de 94
alors que moi, j'en ai un (court) de 1990 !!!!!
sont-ce les mêmes caisses ???????
MERCI
BIBI