jean-yves 26 a écrit :j'ai un peu du mal à comprendre le but de sanctionner les forumeux....
Je ne pense pas qu'il s'agisse de sanctionner. Le fait est que le sujet ne motive pas grand monde en apparence. Or le débat n'est pas de défendre une catégorie, mais le mouvement de fermeture des chemins est déjà bien entamé et la circulaire Olin offre une une définition très restrictive du chemin utilisable par un véhicule, en incitant ouvertement à la chasse aux motorisés et en enjoignant la justice d'être particuliérement "éfficace" face aux dangereux contrevenants.
Or c'est ta liberté de circulation qui est remise en cause, à moins que tu te contentes des routes et chemins blancs. A partir du moment ou tu te retrouves sur un chemin en mauvais état, tu risques de te retrouver face à un fonctionnaire zélé qui estimera que le chemin n'est pas carrossable et hop 1500€ de prunes et six mois d'immob du véhicule...... a moins que le tribunal propose la confisquation de l'objet (ton 4x4) qui a permis la réalisation du délit....
Par ailleurs l'organisation de sorties tel que l'on trouve ici, ou sur d'autres sites, à la bonne franquette entre copains va être un risque important car, outre le fait d'être pris comme les copains (et qui peut être te le repprocheront...), soyez sans craintes que la Justice trouvera que vous êtes le responsable et prononcera une peine exemplaire. Car ne nous voilons pas la face, personne ne fait le tour de toutes les mairies pour s'assurer que tous les chemins (sans B0, ni barriere ou autre interdiction ) sont bien du domaine public ou privé avec accord du propriétaire. Sans compter que bien que ce ne soit pas une manifestation sportive, mais une sortie entre potes, certains vous demandent alors une autorisation préfectorale, ou vous demande de leur adresser un courrier qui sera étudié au conseil municipal.... Là je ne parle pas de "on dit" mais de vecu! (certains forumeurs étaient présent)