Remorque " home made"

[Rem's]

Quelques éléments ici : viewtopic.php?t=127752-Remorque-de-moin ... ementation

Son assurance pourrait à priori se dédouaner pour utilisation d'une remorque non homologuée, mais je doute qd même qu'elle n'assure pas sa responsabilité civile, enfin si ce n'est pas la remorque en elle-même qui est à l'origine de l'accident...

Si ça s’envenime il faudra de toute façon qu'il prenne conseille auprès d'un avocat / cabinet de conseil juridique...

[famak]

https://youtu.be/HqLkLODemzY

Tu y trouveras une réponse simple...
L'année de fabrication... Après, j'espère qu'il avait une plaque d'identification, c'est l'obligation un peu zappe de tous.

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[pat 25]

Un 500kg na pas besoin d'homologation si c'est un essieux et une tête d'attelage du commerce......mais il faut qu'il y ai les éléments de sécurité......

[famak]

Un 500kg na pas besoin d'homologation si c'est un essieux et une tête d'attelage du commerce......mais il faut qu'il y ai les éléments de sécurité......

C'est un chouilla plus compliqué.
Il faut une date de confection antérieur à je ne sais plus.... 2012 ? 2007 ?
La réponse est dans la vidéo.

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[famak]

Et c'est une réponse de la part d'un gars assermenté pour... Pas d'un membre de forum.
D'ailleurs, faudrait que j'héberge cette vidéo, au cas où.


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[pat 25]

Elle ont toutes été faites avant......

[famak]

Elle ont toutes été faites avant......[emoji38]

C'est ce qu'il propose dans sa vidéo...


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[CHRISTOY 80]

C'est un chouilla plus compliqué.
Il faut une date de confection antérieur à je ne sais plus.... 2012 ? 2007 ?
La réponse est dans la vidéo.

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Les remorques d'avant 2012 n'ont pas besoin de certificat d’homologation si elles font moins de 500 kg en charge. Pour le moment.
On peut donc en déduire que toutes les remorques artisanales peuvent être d'avant 2012 et le proprio n'a pas à en faire la preuve.

[pat 25]

C'est ce que je dis, non.........?

[pat 25]

Je serais curieux de voir si il y a une plaque avec N° d'homologation sur une bagagère récente....