un chemin privé est privé point final le proprio en fait ce qu'il veut. Il y a plein de chemins privés sur les cartes, c'est pour cela qu'il faut être très vigilent lorsque l'on prépare une rando sur carte. De même certains chemins ruraux présents sur les cartes ne le sont plus sur le terrain pour un tas de raisons. bref c'est pas si simplejibus a écrit :Je ne sais pas comment c'est ailleurs , mais dans le Puy de Dôme , il y a pleins de chemins qui passent dans des bois , qui sont aussi sur les cartes IGN , mais qui sont en faites des chemins privés .
Les proprios les laissent libre d'accès , pleins de personnes les utilisent , chasseurs , promeneurs en tous genres , forestiers ... Je suppose que pour pleins d'autres chemins en France c'est pareil .
D'ailleurs , je me suis fait avoir il y a quelques années vers Saint Martin de Belleville sur un chemins que je pensais communal , et , je l'ai su que lorsque je me suis trouvé en face du propriétaire .Le chemin était resté longtemps libre à la circulation , jusqu'au moment ou il n'a plus voulu , marre de payer pour les incivilité de certains utilisateurs ...
Et là , on fait quoi , on gueule pour qu'il ne soit pas chez lui????
Chemins confisqués par les riverains
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re: Chemins confisqués par les riverains
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re: Chemins confisqués par les riverains
Tu les as pulvérisé avec le machin a vitre ?pat 25 a écrit :On a mis 3 tables en terrasse devant la boutique, pas 3 jours qu'elle est en place que 3 quinquas s'attablent, sorte la musette et casse croute sans rien acheter...............normal.
Tu viens et tu leur dis, permettez, je vais vous nettoyer la table, que vous soyez plus confortables.
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re: Chemins confisqués par les riverains
En fait, si, quand meme.Gilbert30 a écrit :un chemin privé est privé point final le proprio en fait ce qu'il veut. Il y a plein de chemins privés sur les cartes, c'est pour cela qu'il faut être très vigilent lorsque l'on prépare une rando sur carte. De même certains chemins ruraux présents sur les cartes ne le sont plus sur le terrain pour un tas de raisons. bref c'est pas si simple
Tout chemin praticable est considéré ouvert a tous.
Sauf, si y'a un joli panneau expliquant qu'il est privé.
Meme pas besoin d'un truc homologué.
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re: Chemins confisqués par les riverains
oui, on est d'accord un chemin privé sans indication (panneau, barrière ou autre) est sensé être ouvert, c'est même pour ça que parfois on pense être sur un chemin public tellement ça lui ressembleplatplat a écrit :En fait, si, quand meme.
Tout chemin praticable est considéré ouvert a tous.
Sauf, si y'a un joli panneau expliquant qu'il est privé.
Meme pas besoin d'un truc homologué.
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re: Chemins confisqués par les riverains
Ce qui revient a dire ce qui est dit au dessus.les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;
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re: Chemins confisqués par les riverains
du coup, il se passe quoi avec les piètons?platplat a écrit :Tiré du Codever a l'instant :
Ce qui revient a dire ce qui est dit au dessus.
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re: Chemins confisqués par les riverains
Privé, c'est privé.
Sauf servitude.
re: Chemins confisqués par les riverains
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re: Chemins confisqués par les riverains
L'important, c'est que j'ai raison.