chemin labouré

Explication et usage des GPS, terratrip, CB. La cartographie, la navigation.

Modérateur : commando ricard

Avatar du membre
Ouitara
Quatre-Quatreux
Messages : 2929
Date d’inscription : octobre 2010
Statut : Hors ligne

re: chemin labouré

#41

Message par Ouitara »

le " sauf" dans certain cas, a bien une valeur légal :D
Avatar du membre
skyfish
Quatre-Quatreux
Messages : 2476
Date d’inscription : septembre 2005
Localisation : nord-isère, à la porte des alpes
Contact :
Statut : Hors ligne

re: chemin labouré

#42

Message par skyfish »

ben heureusement que si le chemin est privé (pour de vrai), le(s) proprio(s) en dispose comme il veut!
heureusement qu'il y a des cons autour de moi, j'm'rends compte que finalement j'l'suis pas tant que ça
Jeep Grand Cherokee WH 4.7 V8 , critair 1 arrrrffff
Avatar du membre
prado74
Quatre-Quatreux
Messages : 5282
Date d’inscription : octobre 2008
Localisation : Hte SAVOIE
Statut : Hors ligne

re: chemin labouré

#43

Message par prado74 »

skyfish a écrit :ben heureusement que si le chemin est privé (pour de vrai), le(s) proprio(s) en dispose comme il veut!
heureusement ............ ;)

Et il y a des règles à ce sujet

https://www.efl.fr/actualites/immobilie ... 5dd767bce0

Et donc les chemins que l'on peut voir voir sur mapps ou géoportail n'ont aucune "valeur juridique"....... ;)
Merci pour ce moment en TOY.........Valérie
Avatar du membre
skyfish
Quatre-Quatreux
Messages : 2476
Date d’inscription : septembre 2005
Localisation : nord-isère, à la porte des alpes
Contact :
Statut : Hors ligne

re: chemin labouré

#44

Message par skyfish »

j'ai lu ton lien ... :roll: :ouin: :cry:
heureusement qu'il y a des cons autour de moi, j'm'rends compte que finalement j'l'suis pas tant que ça
Jeep Grand Cherokee WH 4.7 V8 , critair 1 arrrrffff
Répondre