Paperasse CG entre Anglais et Français
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- adrien62
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Paperasse CG entre Anglais et Français
Je sais, c'est un sujet mainte fois repris sur plein de forum. Mais une question persiste.
Quel sont réellement les papiers nécéssaires pour un achat de caisse chez l'anglais ?
Ils sont sensé donner le V5 forcèment, faut établir un certificat de vente, normal, mais j'ai aussi lu que pour que les impôts fournissent le quitus fiscal un certificat de non gage ANGLAIS est nécessaire.
Si c'est vraiment le cas, comment s'appel ce document en anglais, afin de ne pas employer une banale traduction et pour que tout le monde ce comprenne bien pendant la transaction ...
Merci.
Niva 1600, 1.7i multi - Defender 200tdi & Disco 1 V8i - Sprinter 4x4
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re: Paperasse CG entre Anglais et Français
Il faut un "certificat de vente" en français (ou traduit par un traducteur assermenté).
Donc moi j'avais fait un papier moi même, dans les deux langues (français/anglais), en double exemplaire, et je l'avais fait signé au vendeur après l'avoir signé.
Immat', VIN, kilométrage, année de première immat'.
Je suis allé avec ce truc là et le morceau "pour l'acheteur" du V5 à la pref (qui s'en fout, du morceau du V5) et hop, quitus fiscal illico.
"c'est agressif et sur la défensive..."
"légèrement soupe au lait"[/size]
- adrien62
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re: Paperasse CG entre Anglais et Français
Du coup pour le certificat de vente, je peux faire remplir le Cerfa N° 13754 a l'anglais ? ou c'est que entre français. Il me semble que quand j'ai récupéré mon ancienne série 5, l'adresse de la propriétaire (héritière) était en allemagne, et ça avait pas posé de soucis. Mais l'auto était immatriculé en France par contre.
Et pour l'anglais lui faire un papier en anglais, comme t'as fais.
En faite je veux pas me louper, car j'attend depuis 3mois pour les voirs ces anglais... donc je voudrais pas qu'il me manque un papier ...
Niva 1600, 1.7i multi - Defender 200tdi & Disco 1 V8i - Sprinter 4x4
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re: Paperasse CG entre Anglais et Français
Moi ça le gênait, donc j'ai fait un truc manuscrit super simple qu'il a pu comprendre.
"c'est agressif et sur la défensive..."
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- adrien62
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re: Paperasse CG entre Anglais et Français
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