platplat a écrit :Ca n'a aucun rapport avec la gene que ca genere aupres des deux qui l'entourent.
Il faut une autorisation d'AG pour ca, il faut que les regles de dimensions des places soient respectées, entre autre, enfin, le demintzge edt tout a fait possible.
On en a vu etre condamnés, simplement parce qu'ils avaient posé un étendoir fixe sur le balcon, alors la construction d'un box, t'imagines meme pas ce que ca peut donner comme resultat si l'AG refuse de ratifier sa construction.
Ça par contre, chez nous c'est le cas, le cousin de mon père à monter illégalement ses capteurs calories côté jardin du RDC et du Second étage (Soit 4 au totale), mon père à le 1er et le 3ème qu'il habite avec ma mère, bref, 10ans que ça traine et toujours rien enlever, la procédure est toujours en cour...
Sans compter qu'il à murer le garage, et ayant la place du fond, nous avons une moto muré qui peu seulement sortir dans le jardin car impossible de la passer par la porte du jardin pour la sortir...
Donc logiquement droit de passage...
On attend toujours de pouvoir la sortir de là vu que les plans du bâtiment son pas clair (notre emplacement arrière à été une extension crée au fur et a mesure que les voiture arrivé dans la famille, donc pas trop de trace au cadastre...
Donc pas si évident que ça, c'est pour ça que je dit long à traiter... car le syndic n'a jamais bouger pour régler ça, et la justice non plus
