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Voir la version complète : PICKUP DOUBLE CABINE ET TVA POUR ENTREPRISES



pierre10
07/01/2006, 21h20
Bonjour
je suis sur le point d'acheter un pickup double cabine pour mon entreprise dont je souhaite récupérer la tva, cela est-il possible ? le constructeur dit que oui mais en fouinant sur la toile j'ai découvert des textes stipulant le contraire. Quelqu'un pourrait me renseigner à ce sujet
Merci

chelele
07/01/2006, 21h49
Salut Pierre10, bienvene sur le forum :idée:

Lit ce sujet, çà devrait deja te donner un debut de reponse....

http://www.forum4x4.com/forum/viewtopic.php?t=42712

Pat
07/01/2006, 22h06
Effectivement les textes sont interprétables et avec plein de variantes :lol: , je te suggère d'écrire à ton centre des impots en citant ton activité, la description précise du véhicule que tu pense acquerir et de tenter d'obtenir une réponse écrite et objective :lol: de leur part ;)

Comme ca, en cas de contrôle, ta bonne foi sera établie et le controleur devra passé à autre chose car sinon ca va être à toi d'établir que c'est 100% du transport d'ouvrier sur chantier ou autre truc du genre impossible à prouver en pratique....

le cabri
08/01/2006, 00h02
et bonne surtaxe pollution

moudj
08/01/2006, 00h26
salut
pour le d cab, il y a une histoire de longueur de benne pour recuperer la tva (me demande pas pourquoi...)
normalement tu ne peux pas avec les dcabs standards
il y a quelques annes, toyota rallongeait les bennes de hlux a cet effet
A+

arroser
08/01/2006, 01h22
Bonjour
je suis sur le point d'acheter un pickup double cabine pour mon entreprise dont je souhaite récupérer la tva, cela est-il possible ? le constructeur dit que oui mais en fouinant sur la toile j'ai découvert des textes stipulant le contraire. Quelqu'un pourrait me renseigner à ce sujet
Merci

La législation est assez compliquée pour ce type de véhicules.
Vu que tu n'as pas précisé de marque ET modèle, neuf OU occasion disons pour faire simple que cela dépend.... :-D

En tous cas, ce n'est ni une question d'activité, ni une question de transport de personnel, ni une question de longueur de benne.
Certains pick up sont, en double cabine, avec TVA récupérables (Nissan D22), d'autres non (L200 115cv récent).

Pour exemple, j'ai récupéré la TVA sur un D22 Navara (NISSAN) en double cabine alors que je n'ai pas de personnel, et que la benne est très courte.

Il y a quelques années encore (2 à 3 ans) les textes n'étaient pas du tout interprétables : En gros, ils stipulaient clairement : pas de TVA récupérable pour les Pick Up en double cabine quelques soit l'activité.
Il y avait malgrès tout des exceptions (NISSAN et MAZDA).
Depuis, j'ai peu suivi les évolutions éventuelles.


Concernant précisement l'ancien Pick Up NISSAN NAVARA D22, il y a quelques post à la Rubrique NISSAN de ce forum, faire une recherche.

Concernant toujours le pick up de NISSAN (ancien, ou nouveau D40) il y a quelques post sur le site de Pierre Yves, dans le forum :

www.nissanpickup.org

Post déplacé, ce n'est pas un DÉBAT

PS : inutile d'écrire en majuscules ;)
http://www.forum4x4.com/forum/viewtopic.php?t=42570

phil13
08/01/2006, 09h15
Effectivement les textes sont interprétables et avec plein de variantes :lol: , je te suggère d'écrire à ton centre des impots en citant ton activité, la description précise du véhicule que tu pense acquerir et de tenter d'obtenir une réponse écrite et objective :lol: de leur part ;)
....

c'est ce que je pratique pour me couvrir vis à vis de la TVA à 5.5 % dans la rénovation.
En effet il y a tellement d'alinéa écrits en tout petit qu'on peut se faire redresser assez facilement.
Chaque fois que je demande l'aval au CDI afin d'etre sur de moi il me reponde de faire ma facture à 19.6% , comme ça ils ne prennent pas de risque avec leur hierarchie.
Donc AMHA ils vont repondre "TVA non récupérable".

arroser
08/01/2006, 09h54
*Pick Up NISSAN D22, et D40 (nouveau modèle).

Lire ici : http://www.nissanpickup.org/forum/viewtopic.php?p=8282#8282 entre autre (en page 2 surtout)

*pour les précisions CARTE GRISE : http://www.forum4x4.com/forum/viewtopic.php?t=5784

j'ai retrouvé une copie du texte des impots concernant la récupération de TVA sur les pick up :


"De même, certains engins 4×4 équipés d'une plate-forme arrière autorisant le transport de marchandises, classés dans la catégorie «camionnette» par le service des Mines sont néanmoins frappés d'exclusion, puisqu'ils permettent également le transport de personnes dans des conditions analogues à celles d'un véhicule de tourisme classique. "

plus d'explications ici : http://www.forum4x4.com/forum/viewtopic.php?p=39821#39821

pierre10
08/01/2006, 11h15
merci arroser
là au moins ça commence à s'éclaircir, jirai voir mon conces. demain avec le texte imprimé.